difficultés nées d'un mauvais montage des volets roulants et de la pose des évacuations en PVC d'un diamètre 50 au lieu d'un diamètre 100 tel que prévu au devis, le devis établi par la société PINHERO DUARTE

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 246 December 2020 Duarte

A..., représenté par Me Gonzalez Duarte, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 par lequel la préfète de l'Ain lui a fait obligation de quitter sans délai le territoire français

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2025, Mme B, représentée par Me Gonzalez Duarte, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 19 février 2025 du tribunal administratif

Claude C..., demeurant ..., Patrick Y..., demeurant ..., Alain E..., demeurant ..., Michel Z..., demeurant ..., LE GOFF, demeurant ..., Jean-Pierre X..., demeurant ..., Alain-Noël DUBART, demeurant ...

Valenciennes INTIMÉ Maître [M] [W] pris en qualité de mandataire liquidateur de Madame [Y] [V] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Vincent Speder, membre de la SCP Speder Dusart

A B, représenté par Me Saada-Dusart, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2021, par lequel la rectrice de l'académie d'Orléans-Tours a prolongé

José Roussalino, James Roussalino, Sabrina Breuiller, Gino Bayron, Paul Winterstein, Isac Duharte, Anna Boutore, Genna Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino

Bonnet, Mme Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de Me X..., avocat duARP

Lazhar Y..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), 4, rue duard ci-devant et actuellement même ville, 14, rue Lambert, appt 982, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1991 par la cour d'appel de Toulouse

Par des mémoires enregistrés le 14 juin 2022, le 2 décembre 2022 et le 6 décembre 2023, et des pièces complémentaires enregistrées le 5 décembre 2022, la commune de Blois, représentée par Me Saada-Dusart

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société CDI, demeurant ... (1er), 28) duARP, dont le siège est ..., à Colombes (Hauts-de-Seine), 38) de la société Phy-Sif, dont le siège est ... (

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juin et 21 décembre 2021, M. et Mme C et A B, représentés par la SCP Speder Dusart Fievet, demandent au tribunal, dans le

    La première requérante, M me Clàudia Duarte Agostinho, est née en 1999   ; 2.     Le deuxième requérant, M. Martim Duarte Agostinho, est né en 2003   ; 3.

[W] [S] né le 23 Mars 1950 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie DUARTE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 256 Mme [R] [J] née le 06 Décembre

Nä 01/08299 AFFAIRE : 1/ Joaquim FERREIRA X... 2/ Elvira DUARTE Y... épouse FERREIRA X... Z.../ 1/ S.A. ENTENIAL 2/ S.A.

(See also   Duarte Agostinho and Others v.

Switzerland, 53600/20; and Duarte Agostinho and Others v.