Le Conservatoire botaniste national méditerranéen a expertisé les 22 et 23 mai 2023 le site et dénombré 474 pieds de glaïeul douteux.

[V], aucune indemnisation n’est intervenue, ni au titre du préjudice mobilier ni au titre des biens précieux, la MAIF justifiant son refus par la production de documents qu’elle estime mensongers, douteux

Bel-Air et la route départementale RD 986 au nord de Saint-Gély-du-Fesc (Hérault) et, d'autre part, la production, par le département de l'Hérault, des résultats relatifs aux transplantations de glaïeuls douteux

un doute sérieux dès le début de la mise en place de Tex Com France et Tex Com Belgique dans la mesure où avoir un découpage entre le circuit facture et le circuit commande/règlement lui paraissait douteux

concrétiser à compter du 17 mai 1993, date de la dénonciation par la banque de ses concours ; qu'au surplus, le prévenu ne rapporte pas la preuve qu'il a régulièrement provisionné les créances de ses clients douteux

COCHAUD-DOUTREUWE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré

COCHAUD-DOUTREUWE, magistrats chargés d'instruire l'affaire qui ont entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés, et qui en ont rendu compte à la Cour dans leur

attaqué qui considère "qu'en visant les allocations de manière générale et en renvoyant expressément pour les définitions de celles-ci à l'article L. 242-1 du Code de la sécurité sociale, il n'est pas douteux

à sa disposition et/ou n'a pas démontré l'inefficacité des diligences entreprises par lui pour obtenir en temps utile le paiement des impositions dues par la société ; qu'en l'espèce, il n'est pas douteux

actionnaire, ne sont à aucun moment présentées comme frauduleuses ou liées au financement du terrorisme international, et ne peuvent donc, dans l'esprit du lecteur, être assimilées aux investissements douteux

remise de chèques ou virements, ne permettaient pas de déterminer l'origine de ces fonds et des les différencier d'autres mouvements créditeurs ; qu'il y avait lieu, d'autre part, de considérer comme douteux

présentait un traumatisme de la main droite et une fracture de la base de la première phalange du 4 doigt, entraînant une incapacité totale de travail d'une durée de trois semaines ; "qu'il n'est pas douteux

X..., l'arrêt retient qu'il est gérant, depuis 2010, d'une société commerciale spécialisée dans la maintenance et l'assistance informatiques et qu'il n'est pas douteux que, dans le cadre de l'exercice

en relevant que Mme X... avait «visiblement» fait un essai, que les deux brouillons de lettre correspondaient «sans doute» à l'essai fait le 13 mars 2000 et que le fondement de ses demandes était «douteux

COCHAUD-DOUTREUWE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré

COCHAUD-DOUTREUWE, magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré

COCHAUD-DOUTREUWE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré

COCHAUD- DOUTREUWE magistrat chargé d' instruire l' affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s' y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son