Richard, - Y...

ruben COHEN de la SELAS SELASU RICHARD R.

RICHARD DUCROS et de Président Directeur Général de la SA Ets J. RICHARD DUCROS.

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Dominique X...

Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur

est [...]                               , contre deux ordonnances rendues les 13 et 18 novembre 2015 par le juge des référés du tribunal d'instance du Havre, dans le litige l'opposant à la société Dominique

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre

Richard et Mme Bonnan-Garcon, conseillers ; que, lors du délibéré et du prononcé de l'arrêt, la Cour était composée de M. Gouyette, président, de M.

Le président du tribunal a désigné Mme Richard, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

RICHARD, DE N'AVOIR PAS TENU COMPTE D'UNE CONDAMNATION PENALE ENCOURUE PAR OMER C...

Mme Dominique Z...épouse Y... M. Michel A...

Il résulte de ce qui précède que la requête de l'Eurl Entreprise Richard est manifestement dépourvue de fondement.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Conseil Immobilier, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée SARL Cabinet Dominique

A D et vingt-deux autres requérants, représentés par Me Richard-Maupillier, demandent au juge des référés : - d'annuler la délibération du 11 avril 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune

A D et vingt-deux autres requérants, représentés par Me Richard-Maupillier, demandent au juge des référés : - d'annuler la délibération du 11 avril 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune

Richard I..., demeurant 8, place du Gers, 31770 Colomiers, 50 / de M. Daniel YW..., demeurant ..., 51 / de M. Yannick XQ..., demeurant ..., 31500 Toulouse, 52 / de M.

B... 20123 PILA CANALE défaillant Monsieur Jean Dominique Z...

Article 3 : Les conclusions présentées par la SARL RICHARD LE BATACLAN tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.