Les parties pertinentes de ce discours peuvent se lire comme suit   : «   (...) Elazığ au regard de cette région est un département important (...)

2022 et, d’autre part, auprès de Madame Elisabeth Borne, alors ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, du 9 mars 2021 au 16 mai 2022 ; - conseiller prospective, enjeux européens et discours

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l

    Le droit interne pertinent La disposition pertinente de la Constitution se lit ainsi   : Article 69 § 9 «   (...)

Ces dispositions prévoient la dissolution d'associations ou groupements de fait dont les activités troublent gravement l'ordre public.

Cette demande fut rejetée par la Cour comme étant incompatible avec les dispositions du Code de procédure pénale turc.

Le lendemain, deux journaux firent paraître des articles fondés sur un communiqué de presse émis par le député, et reprenant en substance le contenu de son discours.

de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffière lors des débats : Madame Michèle LELONG, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition

Le juge a retenu que l'audition du patient était de nature à envisager une levée de l'hospitalisation contrainte en ce que le patient adhère aux soins et tient un discours en apparence cohérent.  

Le certificat médical établi dans les 72 heures de l’hospitalisation relevait chez Monsieur [M] [F] un discours clair et cohérent, une désinhibition au niveau des propos, un insight moyen, conscient de

Force est de constater que le discours de Monsieur [B] est inchangé depuis qu’il est hospitalisé depuis désormais plusieurs mois.

délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 26 janvier 2017, assisté de Michèle NARBONNE, greffier, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 25 AVRIL 2017 par mise à disposition

Le certificat médical établi le 28 février 2021 a mentionné l'existence d'un discours très incohérent, empreint de mystère. M.

été parfaitement régulière en la forme comme au fond, et en tant que de besoin confirmée par le plan de cession dont l'effet obligatoire s'impose à tous, repreneur et créancier", constituent des "discours

Le 26 juin 1993, lors du congrès annuel du DEP, le requérant prononça un discours.

Cependant, on observe un ralentissement psychomoteur marqué, avec un discours globalement énigmatique.

A... produites par le prévenu n'a pas été effectuée dans un temps permettant aux parties d'en prendre connaissance de façon à pouvoir les discuter contradictoirement lors de l'audience ; qu'elles seront

X... sont dirigées contre un même acte du Premier ministre ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant que les requêtes susvisées sont dirigées contre un discours