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153 résultats pour « David LACROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Francesco CARELLA 1987 Rapallo Davide GATTUSO 1994 Cefalu’ Maria Concetta LINCOL 1994 Carolei Elena MANCONI 1991 Gênes Maria Wally NICOSIA 1993 Bologne Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 25/11

Source officielle
TA

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4ème Chambre

DTA_2302059_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., celles du requérant et celles de Me Camille Neven, substituant Me Lacroix, représentant le CHU de Rennes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0125DEC003536419

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

Reportage [:] comment le Mossad fabrique des Molenbeek   », un encart indiquant «   historiens déboussolés   » et un dessin représentant le visage de Charlie Chaplin devant une étoile de David

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557c1cdc6046d47709355

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC promoteur et en sa qualité CNR de la SCCV Marseille Chabert) représentée par Maître Lucien LACROIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e345

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 02 Février 1964 à MUS (TURQUIE) ... 69800 SAINT-PRIEST représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Audrey DAVIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4ea

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

INTIMÉS Monsieur Jean-Louis X... ... 97122 BAIE MAHAULT Représenté par la SELARL CANDELON-BERRUETA (TOQUE 84) avocats au barreau de GUADELOUPE SAS ANTILLES HANDLING Immeuble Grébas-Morne Lacroix

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

xa0;    M me Yamina EL KAJJOUI épouse BOUASRI, née en 1956 et résidant à Marsanay la Cote,             M me Anne GALTRAND épouse LARROY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9b6eece6191ac997fedfa

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lucien LACROIX

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e28e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

assureur RCD de la SA LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS sis [Adresse 14] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Lucien LACROIX

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

David Y... était le largueur au moment du saut de M. W..., avec le sergent M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd51b6a90a057d2a5a0a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

BATIGNOLLES FONDATIONS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Benoît JOUSSE de la SELARL LACROIX

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf8488a6687f7c904cbab1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

siège social [Adresse 13] [Adresse 13] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Lucien LACROIX

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106132_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Selas Chevalier Marty Pruvost (Me Chevalier), demande au tribunal : 1°) de rejeter toute demande dirigée contre elle ou, à défaut, de condamner in solidum les sociétés C architecture, S architecture, Davis

Source officielle