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10 407 résultats pour « DIVERNET Olivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

Azur de l'action qu'elle formait contre la société Stessy etc/M. et Mme Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2018:C310078

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Olivier X..., domicilié [...]                              , 2°/ à Mme Isabelle X..., 3°/ à M. Y... X..., 4°/ à M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00888

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Olivier X... de sa demande tendant au paiement d'astreintes.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039648648

Admin. suprême

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Métra et aux 1 et 3, villa Olivier Métra à Paris.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10795

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Olivier Y... ; que, sur la présence de palettes récupérées sur le site confié à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00990

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er septembre 2010), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 23 septembre 2008, n° 07-17.210), que la société Olivier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00066

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Alain D... et Olivier Y... font grief à l'ordonnance de confirmer l'autorisation donnée par le juge des libertés et de la détention, alors, selon le moyen, que celui-ci ne peut fonder des présomptions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e102

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Jérôme X... ... 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201627

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

reprendre une activité professionnelle depuis le début de l'année 2002, ni qu'il a été placé en invalidité à compter du 8 janvier 2005 et que l'absence de reprise d'activité est confirmée par les différents

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0db5c25a97f0381f4efc

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02599_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL SEC Ollivier & Associés est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300092

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-11.457 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2020 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à la société Olivier

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Olivier BM, demeurant ... ; M. Stéphanie BN, demeurant ... ; M. Frédéric BO, demeurant ... ; M. Olivier BP, demeurant ... ; M. Boris BQ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63660b49bb0cef7f742792f8

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentés par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201133

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Olivier X..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93288

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

les fiches de paue modifiées aux différents rappels, et ce sous astreinte de 50, 00 euros par jour de retard à compter de 1 mois de la signification du jugement Déboute monsieur X...Olivier de sa demande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110432

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

En tout en état de cause, il n'est pas prouvé que la désignation soit l'oeuvre d'Olivier C....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60361cb03cf5428079e96808

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

III Les SAS OLIVIER AUTOMOBILES, SARL AUTO 24, SARL M.A. AUTOMOBILE, SARL C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00593

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Solving Efeso International venant aux droits de la société Solving France à payer à Olivier X... la somme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201861

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Olivier X... de l'ensemble de ses demandes tendant à la reconnaissance de la nature professionnelle de sa tentative

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6a0e1259cdc6046d475af99a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La SARL BUREAU D’ETUDES OLIVIER OCTOBON est intervenue en qualité de maître d’œuvre d’exécution, économiste et directeur général des travaux. Elle est assurée auprès de la compagnie L’AUXILIAIRE.

Source officielle