[K] [U], contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2015, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [Y] [I], les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat du conseil

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Hortense X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle

Thierry Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 2014, qui, pour travail dissimulé, les a condamnés, la première à 15 000 euros d'amende avec sursis

chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'association Union nationale interprofessionnelle des légumes transformés, de la SCP Tiffreau, Marlange et de La Burgade

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Lur Berri, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société

[P] [R], contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2015, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont trois

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de la société Les Logis de la cornée, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme L... et de la société

E..., - La société E...herboristerie d'industrie, et - Le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 24

conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme [S] ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société civile professionnelle [P], MARLANGE et DE LA BURGADE

Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. Y..., et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de [J] [K] et de Mme [P], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de l&

Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

[G] [Z], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [T] [K], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la direction générale des finances publiques et de la direction

W..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre, a prononcé sur les intérêts civils

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [I], veuve [D], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme