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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c0
10 février 2004
10 février 2004
FAITS ET PROCEDURE Monique Z... a été embauchée par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
, du barreau de LIMOGES, ET ENCORE : Monsieur le Procureur Général, ---ooOoo--- Maître MOREAU ayant, le 28 Mai 2003 interjeté appel d'une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel rendue le
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007683220
26 janvier 1979
26 janvier 1979
CHRISTINE, NEE LE 24 MARS 1961, ET AINSI AFFIRME L'EXISTENCE D'UN LIEN DE FILIATION ENTRE CET OFFICIER ET CET ENFANT, ET SI CE MEME JUGEMENT A CONDAMNE LE SIEUR Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88552
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Christian TOULZA, Président, chargé du rapport et Mme Christine DEZANDRE , Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ff
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Claude CRETON, président chargé du rapport et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87964
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Christian TOULZA, Président, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb19002316e0ca848fbc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellesoc
61372357cd5801467740882d
2 décembre 1999
2 décembre 1999
Jean D..., 3 / Mme Monique Y..., épouse de M. Pierre A..., 4 / M. Henri Y..., époux de Mme Monique Fouquet, 5 / Mme Christine Y..., épouse de M. Jean-Luc C..., 6 / M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d1dfde5caae99bd0e6
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Jean-Loup CARRIERE, Président
Source officielle17e Chambre B
616290c9e498f0b428bb831a
23 mai 2013
23 mai 2013
la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d81
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007833625
15 novembre 1991
15 novembre 1991
. ; - n° 117 197, présentée par Mme Monique H..., demeurant ... ; - n° 117 198, présentée par M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007927741
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Paul P..., Mme Marie-Geneviève XD..., Mme XE..., Mme Christine Q..., M. Daniel D..., M. Daniel L..., Mme Christiane XY..., Mme Colette R..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffb
22 mai 2008
22 mai 2008
Madame Marie- Christine X... c / LA SOCIETE PIERRE CONSEIL FONCIER Madame Véronique Marie Bénédicte Z... divorcée A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90020
17 décembre 2012
17 décembre 2012
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7d
24 février 2017
24 février 2017
Greffier lors des débats : Madame Christine LOVAL, greffier Greffier lors de la mise a disposition : Madame Marielle MOREAU, Directrice des services de greffe judiciaires.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771611
29 octobre 2008
29 octobre 2008
François B et de Mme Monique tendant à l'annulation des résultats du second tour de scrutin ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c568
16 juin 2008
16 juin 2008
No 07 / 01678 AFFAIRE : Madame Monique X...épouse Y... ... C / Mme Sylvie Y...épouse Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0d
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officiellePage 8 sur 89