progressait normalement sur la droite de la chaussée a dû, en raison de la survenance subite du véhicule de Y..., freiner brusquement et se déporter sur sa gauche pour éviter la collision, que X... a cherché

blanche, un grand nombre d'entre elles étaient des piqûres ou des coupures n'entraînant pas un processus vital, ce qui signifie que la victime a été entourée de plusieurs individus qui ont d'abord cherché

. - qui, en ne se préoccupant pas du petit X..., qu'elle avait elle-même sanctionné une demi- heure auparavant, et n'étant pas attentive à la petite Elodie, qui aurait cherché à lui parler de Ayoub, a

., Arnaud A... et son cousin Frédéric Z... qui nettoyaient le jardin, décidèrent de mettre le feu dans un trou dont ils pensaient qu'il pouvait s'agir d'un nid de vipères; qu'Arnaud A... allait chercher

une lettre dénonçant certaines pratiques et qu'elle était perçue comme un élément dérangeant au sein de l'entreprise ; qu'en outre, le comportement de Mme X... est surprenant et que Mme A... n'a pas cherché

Il s'est trouvé que la responsable de nos achats a constaté que Borehal avait subitement majoré le prix d'un produit qu'elle nous fournissait (vanille) ce qui nous a conduit à chercher ailleurs, à meilleur

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... complice de délits de banqueroute ; " aux motifs que le refus de délivrance de tout chéquier

de procédure civile; que, deuxièmement, en retenant d'office, sans avoir provoqué un débat contradictoire préalable, qu'elle avait manqué à son obligation de reclassement en ne justifiant pas avoir cherché

délaissé par le locataire-gérant antérieurement au jugement querellé était impossible, que le fonds avait disparu dans des circonstances ne relevant pas du cas fortuit et que le vendeur aurait pu chercher

. ; parfois je prenais les chéquiers..., et rédigeais moi-même puis imitais la signature d'Antoine X... sur ces chèques emploi-service que je rédigeais à mon intention ; pour éviter qu'Antoine X... ne

nature à excuser ou à atténuer ceux de son conjoint ; que dans ses conclusions du 26 mai 1998 Mme Y... faisait valoir que le comportement particulièrement violent de son mari l'avait contrainte à chercher

SNCF, percevant un salaire fixe et de pensionné militaire, qualités laissant croire qu'il disposait de revenus lui permettant d'alimenter régulièrement son compte et ayant déterminé la remise des chéquiers

avocat, puisque le texte prévoit que la comparution personnelle du prévenu est de droit si lui-même ou son avocat en font la demande ; que l'ordonnance prise sans débat contradictoire et sans avoir cherché

de congés payés ; d'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait, le conseil de prud'hommes a violé l'article L. 223-14 du Code du travail ; et alors que, d'autre part, et en tout cas, le vol d'un chéquier

X... n'était pas abusif au motif inopérant que l'altération de ses facultés mentales excluait qu'il ait cherché délibérément à obtenir une indemnisation, la cour d'appel a encore violé le même texte ;

que la cour d'appel, qui, pour le débouter de sa demande en réparation, s'est déterminée par le fait qu'en raison d'une pénurie d'eau importante et répétitive, il avait été dans l'obligation d'aller chercher

. ; que la juridiction d'instruction ne pouvait refuser d'informer sur ce fait, révélant que Michaël Y... avait cherché à tromper le juge civil pour obtenir deux fois le remboursement du même prêt, et

Y... soulignait que l'employeur n'avait cherché qu'à se séparer d'un salarié qui avait engagé une procédure prud'homale à son encontre, en sorte que la cause de licenciement invoquée n'était pas la cause