Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0117DEC002857295
17 janvier 1997
17 janvier 1997
s] being concerned in that cheat of the Revenue." B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303303_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un courrier du 20 septembre 2023, la société Chat-Bal et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901df
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Y... diverses indemnités en sus de son salaire, payées par chèques séparés, et qui seraient destinées à couvrir la prime d'éloignement, la cherté de vie, la prime de flexibilité, la prime de cherté de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962264ccdc6046d47d46a4d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, - juger que les statuts de l'association C'ur de chat adoptés le 14 septembre 2018 demeurent applicables, - condamner l'association C'ur de chat à lui verser la somme de 3 000 euros à titre de dommages
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60502
4 avril 2024
4 avril 2024
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 mars 2022, la SCP Gouz-Fitoussi, agissant au nom de la société Chat blanc, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleContentieux Général
6866e04ed33109fd079b4823
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ils estiment que la vendeuse ne pouvait ignorer cet état, en ce que, d’une part, elle aurait dû faire passer une visite médicale au chat avant ses 7 mois et, d’autre part, le chat est atteint d’une maladie
Source officielle1ère chambre
DTA_2500426_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par sa décision du 15 octobre 2024, le directeur de l’Ehpad résidence du Puy Chat a prononcé sa mise à la retraite pour limite d’âge à compter du 1er juin 2024.
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476434.20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le pourvoi de l'association Chats libres tend à l'annulation du jugement du 12 juillet 2023 du tribunal administratif de Rennes.
Source officielleFond 1
P00135 URSSAF AQUITAINEc/SARL LE LOOONG CHAT
69c0f850cdc6046d47a033e0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 8 Octobre 2025 N° RG: 2025P00135 URSSAF AQUITAINE contre SARL LE LOOONG CHAT DEMANDEUR URSSAF AQUITAINE [Adresse 1] comparant par Mme [X] [H] DEFENDEUR
Source officielle7ème chambre
DTA_2210383_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
D E C I D E : Article 1er : La décision du 1er septembre 2022 par laquelle le directeur du CHET a refusé de prolonger l'activité de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106170_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A exerce l'activité d'élevage de chats de race " Scottish Highland ".
Source officielle4ème chambre
DTA_2306645_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, dont la requérante reconnaît qu’il s’agit de chats pour lesquels aucune solution d’adoption n’a été trouvée.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:488077.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
O R D O N N E : ------------------ Article 1er : Les requêtes du Syndicat national des professions du chien et du chat et de Mme B sont rejetées.
Source officielleChambre 1-8
6347abe629ffd2adfff4f19e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
. *** Le 27 juillet 2017, Monsieur [P] a consulté le docteur [C], de la clinique vétérinaire du SUQUET, car son chat vomissait du sang.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01362
18 septembre 2013
18 septembre 2013
dans les locaux de la société, la cour d'appel s'est bornée à relever que la société reconnaît la présence de chats dans les locaux pour précisément permettre de lutter contre la présence de rongeurs
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ef6a5bc34ae8ee4e9
25 avril 2025
25 avril 2025
Par lettre du 3 juillet 2019, la société Le Chat Bleu a notifié à Mme [N] son licenciement pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd4
7 mars 2016
7 mars 2016
RG N : 15/00459 AFFAIRE : EHPAD du PUY CHAT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. C/ Mme X...
Source officielleciv1
60794c4e9ba5988459c453ec
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, 9 avril 1987), que Mme Y... a vendu à Mme X..., le 30 novembre 1985, un chat
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2103750_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Mme H D et M. et Mme C J (intervenants volontaires), représentés par Me Poulet Mercier-l'Abbè, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Chatte
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90646
18 septembre 2025
18 septembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : D 24-22.317 Demandeur : la société Le Chat ivre Défendeur : Société anonyme de défense et d'assurances Requête n° : 301/25
Source officiellePage 8 sur 168