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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6965eb5ccdc6046d471bb927
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société MIC INSURANCE COMPANY aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître François Xavier WEIN, avocat associé de l'AARPI CHAPEROT-WEIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-40800 AIRE SUR ADOUR représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me Bérénice CHAUVERON-RAMBAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Philippe, Charles, Joseph
Source officielleDROIT COMMUN
68deede86af9fd1f809751ab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EN ÉTAT SUR REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER EN DATE DU 02 Octobre 2025 LE : Copie simple à : -Me LE LAIN -Me LEBRETON -Me LOUBEYRE - Me BRUGIERE -Me MEYNARD - Me CLERC -Me CARRE - Me LECLER-CHAPERON
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63ff02d3002ac605de15b8a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
fondée, - réformer le jugement dont appel en toutes ses dispositions, - constater la résiliation du bail portant sur l'appartement n°1 du bâtiment 8 et le box n° 0045909007 de la résidence « Les Chaperons
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6879d5f22db7cac9e5eb492a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[U] [J] né le 11 Avril 1996 à [Localité 2] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance, Me Félix Charroux, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525120_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 septembre 2025, Mme C D, agissant en sa qualité de responsable légale de Mme A D, représentée par Me Charroux, demande à la
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2410990_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
A..., représentée par Me Charroux, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l’État à lui verser une provision
Source officielleciv2
60794cb99ba5988459c46954
5 février 1997
5 février 1997
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 1994), que Mmes Y..., propriétaires d'un pavillon qu'elles avaient donné en location à M. et Mme A... par l'intermédiaire du Cabinet Champroux et Thuot
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd39
10 mai 1989
10 mai 1989
Garban, Chollet, Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef4ae
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Chaperon, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372330cd58014677406961
20 octobre 1998
20 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dacelina X..., demeurant cité du Chaperon Vert, 3ème avenue, esc 16, Bât D,
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300592_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2023, la société d'assurance mutuelle MAIF et l'université de Poitiers, représentées par Me Lecler-Chaperon, demandent au tribunal
Source officielleDROIT COMMUN
67ec59d2dd062d9f810e9ca0
1 avril 2025
1 avril 2025
CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : S.C.C.V [Localité 4] LES [Localité 6] dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Cécile LECLER-CHAPERON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200478_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Lecler-Chaperon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis à son encontre
Source officielleChambre 1
DTA_2100898_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 mars et 12 août 2021, Mme A C, représentée par Me Chaperot, demande au tribunal : 1°) de condamner le département des Vosges
Source officielleChambre civile 1-3
68df58925835300816d81526
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEFAILLANTE MGEN [Adresse 4] [Localité 8] INTIMEE DEFAILLANTE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES (FGAO) [Adresse 6] [Localité 10] Représentant : Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da4
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant, Me LECOMTE avocat au barreau de PARIS membre de l'association de CHAUVERON
Source officielleciv2
613720c6cd580146773ee45b
8 mars 1989
8 mars 1989
Jean L... contre un jugement du tribunal d'instance de Mende qui a déclaré irrecevable le recours exercé par lui en vue de la radiation de la liste électorale de la commune de Chasserodes (Lozère) de Mme
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec10
14 mars 1989
14 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MERCUREX, société anonyme, dont le siège social est sis à Chameroy Rochetaille (Haute-Marne),
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60353720fdebd2614377f8d3
1 juin 2016
1 juin 2016
des murets en terrasses haute et basse - Déclare la société CROP responsable de la fissuration des chaperons des murets en terrasses haute et basse sur le fondement de l'article 1147 du Code civil
Source officiellePage 8 sur 33
CHAVEROUX, Sophie
21/05/2025
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CHAVEROUX FILS
06/04/2025
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CHAVEROUX FILS
05/03/2024
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BIZFLOW, CHAVEROUX, Vincent, Jacques, Michel
29/02/2024
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CHAVEROUX FILS
03/03/2023
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