Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Pelletier conseiller référendaire rapporteur, Charles Petit, Diémer, Malibert, Guilloux, Blin conseillers

Y..., A..., B..., C... et Charles Z... notamment des chefs de faux et usage de faux ; Vu l'article 575 alinéa 2, 1° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur

Charles Petit, Malibert, Guth, Guilloux, Massé conseillers de la chambre, M. Pelletier conseiller référendaire, M.

Charles Petit, Diémer, Malibert, Guilloux conseillers de la chambre, M.

Charles Petit, Diémer, Malibert, Guilloux, Blin conseillers de la chambre, M. Pelletier conseiller référendaire, M.

Wilson, se disant Charles Y...

Guilloux conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

Charles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

C/ CHALLE, GUIBOUT Décision du T.G.I.

PONROY, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Charles

21 juin 2022 et particulièrement le recensement des dégâts 2021 et 2022, la période complémentaire relative à la chasse sous terre est reconduite du 15 mai 2023 jusqu'à l'ouverture générale de la chasse

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX

1996, constatant que Saïd Y..., sous le coup d'un arrêté de reconduite à la frontière du 23 janvier 1996, a refusé d'embarquer à bord d'un vol à destination du Caire en partance de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle

Angevin, Charles Petit, Malibert, Guilloux, Blin conseillers de la chambre, MM. Pelletier, Azibert conseillers référendaires, M.