AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Le Chai de l'Abbaye, dont le siège social est ..., en cassation

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 24 juin 2003), que la banque Chaabi

délaissées, soutenait que si la vente d'un lot d'objets d'art contenant une pendule, un Chagall, et diverses oeuvres de Jean A... dont la peinture litigieuse avec ses étiquettes arrachées au dos du chassis

le spécifier sur la facture et qu'à défaut, elle avait manqué à son obligation de loyauté; qu'en se bornant à considérer que la société aurait pu connaître la date du millésime à partir du numéro de châssis

B... a demandé, en 1987, à entrer en possession d'une petite maison d'habitation et d'un chai ; Attendu que M.

tels qu'ils sont formulés au mémoire ampliatif et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le véhicule tracteur routier portant le numéro de chassis

Le véhicule a été cédé avec un procès-verbal de contrôle technique réalisé le 28 décembre 2024 faisant état de défaillances mineures relativement à l’état des vitrages et l’état général du châssis.

1983, ayant pour objet un "plot d'assemblage pour profilé d'aluminium" comportant trois revendications et d'un brevet n° 87 04188, déposé le 20 mars 1987, ayant pour objet le "montage des galets sur châssis

Charrier, demeurant ..., 2°/ de Mme Chantal Y... née B..., demeurant ..., 3°/ de M. X... Charrier, demeurant ..., 4°/ de Mme C...

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er mars 2018), en 2009, la société Le Liberté a commandé à la société Miroiterie Aurore la fourniture et la pose de châssis et vitrages pour un local commercial

Bruno X..., 2°) Mme Geneviève A... épouse X..., demeurant tous deux ... à Fontaine Chaalis (Oise), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Mme Raymonde, Francine X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Chafi

(la société [...]), spécialisée dans la fourniture de chais et produits et services associés ; que la société Saint Gobain ayant, par une lettre du 7 novembre 2007, rompu leur relation pour le 1er mars

Le 3 juillet 2024, le contrôle technique du véhicule a été refusé en raison de l’absence de numéro de châssis et de série.

A... de remplacer les châssis de type "velux" posés sur la toiture de leur immeuble par des ouvertures répondant aux exigences de l'article 676, alinéa 2, du Code civil, la cour d'appel a violé les articles

découverte d'une faute volontaire à la charge d'un auteur identifié se rattachant soit à la société Bisseuil SA, son assuré au titre des eaux de vie déposées, soit à la société Oreco, locataire des chais

Dietrich lors du contrôle effectué par les agents du fisc le 29 janvier 1988 au siège de l'entreprise ; que c'est sur ses appels que ces agents ont, alors, procédé à l'inventaire des vins détenus en chais

incidence sur l'existence de l'infraction ; "alors, d'une part que, aux termes de l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme, sont exemptés de permis de construire sur l'ensemble du territoire les châssis