« [H] » n° 07/3513271, rédigée par la société Laurent et Charras. 3.

X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société VGD Channel 5, et domicilié ... (1er) (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre

X... responsable des blessures subies par le cheval des consorts Y... Z..., ont retenu que M.

observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Vrignaud et Biron immobilier, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la commune de Challans

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société anonyme Chanel, dont le siège social est ...

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet le 5 décembre 1991 de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de

Z..., vétérinaire, lequel administra au cheval une solution de chlorure de magnésium au moyen d'une sonde naso-oesophagienne ; que l'étalon est mort le 18 juin suivant ; que M.

X... de son recours en contestation de la décision de la commission administrative l'omettant de la liste électorale de la commune de la Chapelle d'Huin alors que toute sa famille est inscrite sur la liste

Y... a acquis en septembre 2007 un cheval qu'il destinait à une activité de dressage en compétition ; que son cheval s'étant mis à boiter à compter de l'année 2009, il a obtenu la désignation en référé

Chantal, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 17 octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jack

Chantal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 novembre 1999, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Chapel, dont le siège est à Morette

. ; "aux motifs que : Sur les violences sur Chantal Y... : attendu qu'au cours de son audition par les services enquêteurs, Chantal Y... n'a pas cherché à amplifier les faits et la participation

de délégué syndical central, faute d'unité économique et sociale entre Le Pari Mutuel Urbain, la Fédération nationale des courses françaises, France Galop, la société d'Encouragement à l'élevage du cheval

de l'enquête, Serge Z..., tout en indiquant " je n'ai jamais ordonné aux salariés de participer aux spectacle ", n'en a pas moins précisé que la représentation de son centre d'équitation au Salon du cheval

Chantal, - Z...

Chantal, épouse Z..., - C... Agnès, prévenues, - Me X...

Chantal, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2003, qui, pour administration de substances nuisibles par conjoint ou concubin