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152 résultats pour « Caroline DRUJON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

69ddce3bcdc6046d472a836f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

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687eaa8041388e7853ac5d99

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: 115 Madame [O] [V] demeurant [Adresse 4] non représentée [...] dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Serge HECKEL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 139, Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987ca98c91e77b725e45b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SA BANQUE NEUFLIZE OBC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd69

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

délibéré de la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69d98ba7cdc6046d47d32626

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PHARMACIE DE L’ETOILE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER de la SCP WAHL KOIS BURKARD-RUBY, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire :

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9b05d6f7f678d48e86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332191fe5a2d930e1d39e6

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] SA Bureau Véritas prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 5] représentées par Me Guy Dragon

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603349063257a2b92d92b847

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

avocat SAMCV Mutuelle des Architectes Français (MAF) prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 14] [Adresse 14] représentée par Me Arnaud Dragon

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0d18c25a97f0381f4bb0

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

signifiée à l'étude de l'huissier instrumentaire le 18.03.2013 né le [Date naissance 6] 1947 à [Localité 21] de nationalité Française demeurant [Adresse 18] [Localité 9] Représenté par Me Guy DRAGON

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68a3948fad24789c3b816caa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Gabriel NEU-JANICKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire - partie demanderesse - A l’encontre de : S.A.R.L. [...] dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 7] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332a0b85645f9b5f0f9ce8

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

instance de Lille APPELANTE - INTIMEE Société Nord Asphalte prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle Carlier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

, avocat au barreau de Douai assistée de Me Caroline Menguy, avocat au barreau de Paris SA Allianz Iard venant aux droits de Gan Eurocourtage, prise en la personne de son représentant légal domicilié

Source officielle