obligatoire, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, la Haute Autorité de santé, l'Agence nationale de santé publique, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, l'Agence de biomédecine, l'Institut national du cancer

Article 1

—

prothèses respiratoires en cas de facturation de frais d'expédition (titre II, chapitre 4) ; - orthèses d'avancée mandibulaire (titre II, chapitre 4, section 6) ; - dispositifs délivrant des champs électriques alternatifs thérapeutiques de traitement des cancers

Article R1313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 38

Code de la santé publique

recherche pour le développement ; 18° L'Agence nationale de santé publique ; 19° L'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement ; 20° L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ; 21° L'Institut national du cancer

LEGIARTI000027942580

—

, la Valette et leurs affluents hors Furon, ruisseau de Plomps et ravin de Bedoin AG_14_02 Cance Ay L1_377 Le Malbuisson AG_14_02 Cance Ay L1_382 Le Riotet et ses affluents AG_14_02 Cance Ay L1_379 Le ruisseau de la Thine

Article Annexe I

—

rein et de l'appareil urinaire : insuffisance rénale aiguë et fonctionnelle, hypertension artérielle, glomérulonéphrites primitives et secondaires, infections urinaires, néphropathies interstitielles acquises, uropathies malformatives, lithiases, cancer

Article Annexe

—

Institut national du cancer (INCA). Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS). Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).

Article Annexe D

—

Helicobacter pylori, pathologie motrice et sensitive du tube digestif, maladies inflammatoires, maladie coeliaque, déficits immunitaires, hépatites virales, hépatopathies auto-immunes, pathologies des voies biliaires, pancréatites aiguës et chroniques, cancers

Article Annexe G

—

systémiques, vascularites, amyloses, fibroses idiopathiques, polyartrite, mastocytose, histio-cytoses ; - Pathologie artérielle dégénérative et inflammatoire, maladie veineuse thrombo-embolique ; - Maladie infectieuses et tropicales ; - Lymphomes, cancers

Article R5121-76-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

Ces signalements émanent, dans leurs champs d'intervention respectifs : 1° De l'Institut national du cancer ; 2° Des centres de référence et des centres de compétence au sein de chacune des filières de santé définies au niveau national pour la prise

Article D6114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 14

Code de la santé publique

A ce titre, le contrat identifie les structures appliquant les traitements médicamenteux systémiques du cancer dans les conditions prévues à l'article R. 6123-90-1 ; 2° Les groupements mentionnés à l'article L. 6134-1 dont l'établissement est membre

Article Annexe V

—

Ardèche, Chassezac, Beaume, Eyrieux, Cance, Doux, Ouvèze ardéchoise. DDE 07 DDE 30 5 janvier 2006 Rhône aval et Durance. Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche.

Article Annexe R

—

des médicaments usuels en oto-rhino-laryngologie ; - Explorations fonctionnelles en oto-rhino- laryngologie ; - Pathologie de l'oreille ; - Pathologie rhino-sinusienne ; - Pathologie du larynx et des voies aéro-digestives ; - Audio-phonologie ; - Cancers

Article Annexe L'

—

l'appareil respiratoire : infections respiratoires, insuffisances respiratoires aiguës, bronchopneumopathies obstructives, dilatation des bronches, mucoviscidose, tuberculose, pneumopathies interstitielles, asthme et pneumopathies d'hypersensibilité, cancer

Article ANNEXE II

—

oui non - centre hospitalier : oui non 2° Etablissement de santé privé : - à but non lucratif, PSPH : oui non - à but non lucratif, non PSPH : oui non - à but lucratif : oui non 3° Centre de lutte contre le cancer

Article L713-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 59

Code de l'éducation

d'odontologie et de maïeutique ou, à défaut, les composantes qui assurent ces formations concluent, conjointement avec les centres hospitaliers régionaux, conformément aux articles L. 713-5 et L. 713-6, et, le cas échéant, avec les centres de lutte contre le cancer

Article D351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 18 > 34

Code de l'éducation

Les responsables légaux d'un élève atteint d'une pathologie chronique ou d'un cancer qui connaît une hospitalisation ou une absence prolongée du milieu scolaire, peuvent demander un temps d'échange avec l'école ou l'établissement scolaire spécifique à

Article Annexe X

—

Les cancers sont la première cause de mortalité en France.

Article Annexe 16

—

du sein Nombre de patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein rapporté au nombre de femmes MT de 50 à 74 ans 70% ≥ 80 % 20 patients Vasodilatateurs Nombre de patients MT âgés de plus de 65 traités

Article Annexe II

—

médicamenteux et susceptible de menacer la santé du donneur à l'occasion du don La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique du candidat au don Maladies malignes CI permanente sauf cancer

Article Annexe I

—

CRUSTACÉS Nom commun Nom scientifique Tailles minimales TOURTEAU dans le secteur des accords de la Baie de Granville (**) Cancer pagurus 15 cm (LC) (*) (*) LJFL

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