/13469 CPAM DU VAR C/ [Z] [H] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

VAR ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Huguette RUGGIRELLO - FABRE, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane

CPAM DU VAR ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Huguette RUGGIRELLO - FABRE, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane

Rôle N° RG 22/04345 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJDJB [3] C/ [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : - [3] - Me Stéphane CHARPENTIER Décision

ROYERE, avocat au barreau de TOULON Me Pierre LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le 

Rôle N° RG 21/10950 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH23Q [L] [M] C/ CIPAV Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphanie PALLIER Décision déférée

N°2023/324 Rôle N° RG 21/14071 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFTS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE DIGNE C/ Société [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane

DBVB-V-B7I-BMTSO [X] [S] C/ [7] S.A.R.L. [10] ([12]) Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Me Florent AUDOLI, avocat au barreau de NICE Me Stéphane

VAR [S] [P] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sandrine OTT-RAYNAUD Me Stéphane

1] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me David BODSON, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane

Localité 2] C/ DIRECTEUR DE LA POLYCLINIQUE [Établissement 1] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

ARRÊT AU FOND DU 11 JUIN 2014 N°2014/505 Rôle N° 13/06540 CPAM DU VAR C/ [Z] [K] [Adresse 2] (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

APPELANT Monsieur [D] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

AVRIL 2024 N°2024/20 Rôle N° RG 21/15471 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKPA [V] [W] C/ CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Z] - Me CECCALDI

JOURQUIN - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole Social du TJ de NICE en date du 30 Juin 2021,enregistré au répertoire général APPELANTE

Rôle N° RG 24/06056 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAIM S.A.S. [1] C/ URSSAF PACA [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le 17 AVRIL 2026: à : Me Stéphane

[E] [U] [M] C/ CARSAT DU SUD EST CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rosanna LENDOM - Me Jean-marc SOCRATE - Me Stéphane

20/13263 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWYO S.A.S. [2] C/ CPAM DE HAUTE-GARONNE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES - Me Stéphane