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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre section inst
63be63fc13ef607c90ab67b7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 3] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Madame [G] [X] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314b06
25 avril 2024
25 avril 2024
Commerce de PARIS - RG n° 2023052452 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973eda
5 octobre 2022
5 octobre 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Christine VIAL, Greffier, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406037_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
territoriale et délimités par le plan local d'urbanisme, des constructions et installations peuvent être autorisées, en dehors de la bande littorale de cent mètres, des espaces proches du rivage et des rives
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04269_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5203029105dbedc1b4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cécile
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5203029105dbedc1b6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Cécile
Source officielleChambre Civile
62ecb2da2a8cf5e2e9b21d97
4 août 2022
4 août 2022
Elle fait valoir que la SCI MONT VENUS ne justifie pas de sa qualité de propriétaire et qu'elle est aujourd'hui dépourvue de la personnalité morale pour avoir été radiée du Ridet et du RCS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014a
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Pierre-Henri Y..., Mme Cécile Y..., Mme Anne Y..., M. Daniel Z..., M.
Source officielleChambre 1-11 HO
6268dd4db6a90a057d2a59f3
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANTE Madame [D] [P] née le 30 Novembre 1984 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Cécile RODRIGUEZ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ed43ea43407b91128d5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE [Localité 3] représenté par Cécile RISSE, vice-procureur DEFENDEUR.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fa2db7cac9e5eb49ad
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Chambre 5 de la cour d'appel de PARIS - RG n° 24/18685 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC002685408
13 décembre 2011
13 décembre 2011
29 December 2010 the Court received friendly settlement declarations signed by the parties under which the applicants agreed to waive any further claims against Turkey in respect of the facts giving rise
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceed
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Cécile Z...épouse A... Raymond X... Laurent X...
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ece3ea43407b91127ff
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE [Localité 3] représenté par Cécile RISSE, vice-procureur DEFENDEUR.
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ecf3ea43407b911281d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE NANTES représenté par Cécile RISSE, vice-procureur DEFENDEURS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f46
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685c42240a00405eb741f35b
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPEDITION : Le 07 juin 2024 à Me Ismaël TOUMI Le 07 juin 2024 à Me Anne Cécile NAUDIN Le ...........................................................
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e8
19 juin 2014
19 juin 2014
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01960_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 8 sur 15