BUTEL, greffier de chambre. FAITS L'EARL Jérôme Rossignol exploite 55 ha, dont 28 ha en verger constitué des espèces cerises, prunes et pommes.

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

Vu, 1° sous le n° 347360, la requête, enregistrée le 9 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association BUTTE PAILLADE 91, dont le siège social est 59, rue André Puig-Aubert

CONDITION QUE CES FAITS CONSTITUENT UNE VIOLATION GRAVE OU RENOUVELEE DES DEVOIRS ET OBLIGATIONS RESULTANT DU MARIAGE ET RENDENT INTOLERABLE LE MAINTIEN DU LIEN CONJUGAL ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER BUTEL

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

LA BUTTE à l'encontre de la S.A.R.L.

sous le n° 136017, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 avril 1992 et 1er juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION DE LA BUTTE

X... , domicilié [...]                   , 2°/ à la société Mousso, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , anciennement dénommée Hôtel des Buttes Chaumont

Y..., mis en place au 9 juin, ait pu débuter à cette date, soit en cours d'année civile, il devait débuter par une période de six mois d'activité sans que puisse lui être opposée une butée calendaire au

l'arrêt attaqué est entaché d'un défaut de base légale ; "alors, d'autre part, qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que Martine Y... avait fait valoir qu'elle se trouvait, à l'époque des faits, en butte

de mensonges, je n'ai rien à dire voilà tout (...), je n'ai pas à me justifier ", avant de refuser de signer le procès-verbal ; que les experts A...et B... l'ayant examiné ont relevé sa " réticence butée

Vu, 1° sous le n° 347359, la requête, enregistrée le 9 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'ASSOCIATION "BUTTE PAILLADE 91", dont le siège social est 59, rue André

AERIAL [Adresse 7] [Adresse 6] [Adresse 5] représentée par Me Souade BOUCHENE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas BAUDOIN, avocat au barreau de LYON INTIMES SARL LES CARS DE LA BUTTE

Vu la procédure suivante : La société Parc éolien Butte noire SAS (SPE Butte noire) a demandé à la cour administrative d'appel de Nantes d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 du préfet de la Loire-Atlantique

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n°2214946 par laquelle la société La Taverne de la Butte demande l'annulation de la décision attaquée.

Par des mémoires, enregistrés les 23 et 25 juillet 2022, la SCI de la Butte à Monseigneur a déclaré se désister de ses requêtes.

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 juin et 29 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DEFENSE ET LIBERTE POUR LA BUTTE

Il soutient que : - les moyens soulevés par la société Butler Home Services ne sont pas fondés ; - la société Butler Home Services n'apporte aucun élément de nature à établir qu'elle fournit certaines