.., l'avis de Mme A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc., 7 mars 2012, pourvoi n° 10-12.091, Bull

-24.316 et S 15-24.317 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Limoges, 24 juin 2015), rendus sur renvoi après cassation (Soc., 12 mars 2014, n° 12-28.483, 12-28.484, 12-28.485, 12-28.486, 12-28.487, Bull

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 janvier 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 5 novembre 2014, pourvoi n° 13-25.820, Bull

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 2022), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 9 novembre 2017, pourvoi n° 16-22.445, Bull. 2017, III, n° 122), l'Amicale des locataires de la résidence [Adresse

Crim. 28 mars 1991, pourvoi n° 91-80.175, Bull. n° 150, p. 382 ; Crim. 28 mars 2001, pourvoi n° 01-81.594, Bull. n° 83, p. 271 ; Crim. 26 mars 2003, pourvoi n° 03-80.180, Bull. n° 77, p. 301), il en résulte

civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Le 03/04/2026, la société Funky bubble

déclaré recevable l'action directe de la SBCN contre la compagnie Winterthur Milan, dont le pourvoi avait été rejeté par un arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 18 octobre 1994 (Bull

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc.20 juin 2001, Bull.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mai 2019), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 12 juillet 2017, pourvois n° 15-29.334, 15-29.335, Bull. 2017, I, n° 171), M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 février 2017), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 14 janvier 2016, pourvoi n° 14-24.989, Bull

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 novembre 2017), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 25 novembre 2015, pourvoi n° 14-21.287, Bull

Selon l'arrêt attaqué (30 mai 2018, Cour nationale de l'incapacité et de la tarification des accidents du travail), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 2e , 19 janvier 2017, pourvoi n° 16-11.053, Bull

Montabert, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 novembre 1999), rendu sur renvoi après cassation (Chambre sociale, 13 avril 1999, arrêt n° 1739, bull

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 novembre 2001), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 12 mai 1999, Bull

[K] a été engagé en qualité de directeur de projet, à compter du 4 septembre 2022 par la société Bull. 2.

un bilan reflétant la situation exacte de l'entreprise et qu'elle était manifestement insuffisante pour rendre compte des mouvements de fonds qui y étaient traités à grande échelle (24 février 1965, Bull

Le juge de l'exécution ne peut, dès lors, ni annuler un titre, ni le modifier (2e Civ., 25 mars 1998, pourvoi n° 95-16.913, Bull. 1998, II, n° 107 ; 2e Civ., 13 septembre 2007, pourvoi n° 06-13.672, Bull

entrepris et ordonnant la restitution des sommes versées par l'assureur dommages ouvrages dans le cadre de l'exécution provisoire, a, sur le fondement de l'arrêt de la Cour de cassation du 18 janvier 2006 (Bull