Francis, demeurant ... à La Teste (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 26 août 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, 1re Section), au profit de la société ARC AUTO, dont le siège

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale 2ème section), au profit de Madame Marie-Thérèse Y..., demeurant ...

Tranchant, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent aux mémoires en demande annexés au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

Georges X..., demeurant Les Fontaines à Carleux (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.

René, demeurant ... d'Ormon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M. Elysée X..., demeurant chez M. A...

Angoulême, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société OMIA, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

[K] a fait valoir, dans ses conclusions régulièrement déposées, que le mandataire liquidateur de la société [1] avait fait assigner, le 24 juin 2011, devant le tribunal de commerce de Bordeaux, la société

Christophe X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 octobre 2004), d'avoir rejeté des débats le bordereau qu'il avait communiqué le 23 août 2004, ainsi que les pièces qui l'accompagnaient ; Attendu

; Attendu que pour des motifs pris de la violation des articles L. 321-6 et L. 122-14-2 du Code du travail et 455 du nouveau Code de procédure civile, l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

Jacques X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er juillet 2002) d'avoir déclaré recevable l'action en partage introduite par sa soeur, Mme Y..., ordonné l'ouverture des opérations de compte, liquidation

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Castera, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Bordeaux

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 / du Pavillon de la mutualité, dont le siège est ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCM Paris Delpech devenue SCM Univers, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1999 par la cour d'appel de Bordeaux

confusion de la peine de dix ans de réclusion criminelle avec celle de quatre ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans à laquelle le tribunal de grande instance de Bordeaux

André X..., demeurant Les Bigaroux, Saint-Sulpice de Faleyrens, 33330 Saint-Emilion, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit :