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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372549cd5801467741c7f4
10 juin 1992
10 juin 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfdd
22 novembre 1990
22 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb5d
28 novembre 1989
28 novembre 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd4c
2 mai 1989
2 mai 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
édure suiviec/Léa Y
61372576cd5801467741df10
25 janvier 1995
25 janvier 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Anita Y
6137257dcd5801467741e344
7 juin 1995
7 juin 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
613725c7cd58014677420788
5 octobre 1994
5 octobre 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
DOUAI, 6ème chambre qui, dans la procédure suiviec/Jean-Paul X
613725d0cd58014677420b63
30 novembre 1994
30 novembre 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372580cd5801467741e502
19 avril 1995
19 avril 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6fa
10 mars 1993
10 mars 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8cb
30 septembre 1992
30 septembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372590cd5801467741ecf5
14 avril 1993
14 avril 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fcd0
26 juin 1996
26 juin 1996
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
6137267bcd58014677425e9c
9 janvier 1992
9 janvier 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officielleciv2
613722bccd58014677400c62
18 septembre 1996
18 septembre 1996
Blin de Grincourt, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience de ce jour; Sur le rapport
Source officiellesoc
6137223acd580146773fb408
13 octobre 1994
13 octobre 1994
Toulza, président, Mme X... et Mme Blin, conseillers, Mme Blin ayant prononcé la décision ; que ces énonciations impliquent que le conseiller rapporteur a rendu compte à la cour d'appel dans son délibéré
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420448_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Blin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02722_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blin, avocate de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02820_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blin, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502163_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officiellePage 8 sur 444