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3 921 résultats pour « Berthemet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00387

Cassation

1 février 2012

1 février 2012

X..., engagé par la société Berthet DGF Côte d'Azur, a exercé en dernier lieu en qualité de préparateur congeleur ; que le médecin du travail l'a déclaré inapte définitivement à son poste le 6 mars 2007

Source officielle

Page 8 sur 197

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310697

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 DÉCEMBRE 2024 1°/ la société de Saint-Rapt et Bertholet

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a1495f5cdc6046d47e89e20

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

à [Localité 3] Comparant Non comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur Non comparant Nous, Stéphanie BERTHELOT

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

625bae5644cde4277d1bd553

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

SOURBE, avocat au barreau de LYON (toque 1547) avocat plaidant : Me HORDOT, avocat au barreau de SAINT [E] DEFENDERESSES : Mme LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] SELARL BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64af98ff049d5c05db1731e9

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

* * * * * Le 31 août 2022, Maître [X] [N] et Maître [B] [H], représentant la Selarl Berthelot, en qualité de liquidateurs judiciaires de la SAS Tooandre, ont formé appel du jugement du conseil

Source officielle
CA

Chambre 3-1

680b1db22c124f4fd8d67314

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SLE représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée SELARL [F]-BERTHOLET, intervenante volontaire, prise en la personne

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00800_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification de cet arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fc2f0ccdc6046d47e41610

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Mme [M] [Y] ÉPOUSE [J] épouse [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5adfcdc6046d474e01a5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

JUDICIAIRE DE : La SARL ENTREPRISE TORES [Adresse 1] Date d'ouverture : 02 juillet 2025 Juge-Commissaire : Madame SIVERA Juge-Commissaire suppléant : Madame DEGASPERI Liquidateur judiciaire : SELARL BERTHELOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5bd6cdc6046d474e2da0

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

juin 2025 Juge-Commissaire : Monsieur LECROQ Juge-Commissaire suppléant : Madame DEGASPERI Administrateur : SELAS ANASTA AURA, prise en la personne de Maître [B] [V] Mandataire judiciaire : SELARL BERTHELOT

Source officielle
CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9c9

Cassation

27 novembre 1979

27 novembre 1979

DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DIT RECEVABLE UNE CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE ; "AU MOTIF QUE, DEVANT LE TRIBUNAL, S'ETAIT CONSTITUE LE SYNDICAT CFDT MAISON DES SYNDICATS, AVENUE BERTHELOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38b49cdc6046d477d434a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

, * Madame Corinne DOSTE, Juge, assistés de : Manaieur [U] [S], commis, meffior après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024F597 ENTRE - BERTHELOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2519799_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

référés, statuant par application de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la levée immédiate de la mesure conservatoire d’interdiction d’accès au lycée Marcelin Berthelot

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f671c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ETABLISSEMENTS LESIMPLE prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Jean-marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004N5W

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301390

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

2013 par la cour d'appel de Rennes, au profit de la société Cap aux vins, aux droits de laquelle vient la société EMJ, ès qualités, et du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 10 rue Charles Berthelot

Source officielle
CC

soc

613721f7cd580146773f91b6

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louis Berthet, dont le siège est ... à Bourg de Péage (Drôme), en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10136

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[T] et la société de Saint-Rapt-Bertholet, en leur qualité respective de liquidateur judiciaire et d'administrateur judiciaire de cette société et M. [M] et condamne M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63cf8468a6687f7c904cb9c6

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

DE SAINT RAPT - BERTHOLET S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10207

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[L] Berthelot, prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société [K] TP, 2°/ à M. [V] [P], domicilié [Adresse 1], défendeurs à la cassation. II - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02449

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Attendu qu'aux termes de ce dernier texte, le pourvoi en cassation n'est ouvert qu'à l'encontre des jugements rendus en dernier ressort ; Attendu que la société Pompes funèbres et marbrerie Berthelot

Source officielle