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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
MERCREDI
69c39d03cdc6046d47de7a7c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JUGEMENT DU 21 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00132 SAS TRIBIA N° RG: 2026P00101 DEBITEUR SAS TRIBIA Sise, [Adresse 1], RCS, [Localité 1] 529 041 709 - 2011 B 129 Représentant légal : Benoît
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e1ac25a97f0381f5237
7 novembre 2014
7 novembre 2014
SCI ALMAR, représentée par son gérant en exercice et tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité RCS de SAVERNE 434.015.582 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benoît
Source officiellesoc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
1 juin 2004
Daniel Graton, demeurant 16, cité du Petit Clocher, 37140 Benais, 36 / de M.
Source officielle6e chambre
603453a17db43443016c2026
20 décembre 2016
20 décembre 2016
Jugement rendu le 17 Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Industrie N° RG : 15/00025 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-Marc BENOIT
Source officielle7ème chambre
DTA_2409466_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, sous-préfet de l'arrondissement de Gap.
Source officielle7éme chambre
DTA_2102802_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / Il ne peut être mis à la charge des aménageurs ou constructeurs que le coût des équipements publics à réaliser pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier
Source officielle7éme chambre
DTA_2100375_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / Il ne peut être mis à la charge des aménageurs ou constructeurs que le coût des équipements publics à réaliser pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier
Source officielle7éme chambre
DTA_2008784_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / Il ne peut être mis à la charge des aménageurs ou constructeurs que le coût des équipements publics à réaliser pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier
Source officielle7éme chambre
DTA_2101046_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / Il ne peut être mis à la charge des aménageurs ou constructeurs que le coût des équipements publics à réaliser pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier
Source officielle1re Chambre A
603642e3d65aa1a4a35329a7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège sis, [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19f
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Le Premier Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Benoît MORNET et Thierry LIPPMANN, Conseillers, en application des dispositions
Source officielleChambre 1
69e56313cdc6046d47d78740
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RG 2023005613 Code N° 542 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La
Source officielleChambre 1
69e56342cdc6046d47d78a5d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RG 2023005614 Code N° 542 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La
Source officiellechambre C2
69e56370cdc6046d47d78d60
14 janvier 2025
14 janvier 2025
RG 2023005634 Code N° 562 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02383_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture, à l’effet de signer « tous arrêtés, décisions réglementaires, individuelles (…) relevant des attributions de l’Etat dans le département des Hautes-Alpes
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee1
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Philippe Guy Roch X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11303
14 décembre 2017
14 décembre 2017
en son article 2-3 que « l'équipe de direction est responsable des liaisons à établir entre les différentes personnes qui ont la charge des résidents », - pièce 6 : le cahier de transmission Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d142
19 mars 2009
19 mars 2009
Madame Anne-Marie BENOIT, greffière, pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00236_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
ou qui est partiellement bâti ; ce classement répond à une prescription du SCOT de la Communauté d'agglomération Royan Atlantique qui exige que les espaces boisés significatifs, tel que le bois de la Roche
Source officiellePage 8 sur 20
SELARL DU DOCTEUR PIERRE-BENOÎT ROCHE
09/12/2025
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ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
28/08/2025
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DUBIN BENOIT CONSEIL ROCHEFORT
12/08/2025
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ROCHETTE, Arnaud Benoit François
25/03/2025
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ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
25/02/2025
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