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568 résultats pour « Benjamin BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2003650_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Argoud, rapporteur public, - et les observations de Me Xoual, représentant la SARL Benjamin Valorisation Immobilier, et de Me Reboul, représentant la commune de Mimet.

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4caaebb88318fda540

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4caaebb88318fda542

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603484cf20354272520ce97e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

ès-qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Christophe BLONDEAUT de la SCP LEGROS - JULIEN - BLONDEAUT - DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Benjamin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401956_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Sous le n° 2406621, par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 4 juillet 2024 et 14 janvier 2025, la SAS société Benjamin Valorisation Immobilière (BVI), représentée par Me Xoual, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf81

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ3

613722c4cd58014677401397

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Benjamin Z..., 4°/ Mme Fanny Z..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Foncière Paris

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909507_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Benjamin Valorisation Immobilier ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde1

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

est 64, rue Defrance 94300 VINCENNES, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0d85645f9b5f0f9dd0

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 12/00824 APPELANTS : Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6ab

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

661829654e82250580d221c2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 11 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 23/02303 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EIZ AFFAIRE : Mme [M] [O] [C] (Me Benjamin GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0c

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a392

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

.-06530 PEYMEINADE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Michel ROUX, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a3

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

ARRET No 13/088 du 29 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Blanche X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cda

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Octobre 1944 à BEDARIEUX de nationalité française ... 34600 BEDARIEUX représenté par Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349f

Appel

31 août 2016

31 août 2016

né le 18 Mars 1949 à CIAMANACCE (20134) ... 20140 PORTO POLLO assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Blanche X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947d

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle