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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c3
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c672f8cdc6046d472990c6
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu les observations de M., [Q], [W] dirigeant de la SARL, [B], BENJAMIN, [W] concernant la date de cessation des paiements.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e4
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Benjamin C/ MP C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 13 FEVRIER 2002. ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864ab
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Benjamin C/ MP C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 13 FEVRIER 2002. ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleChambre 1-9
5fdada83b31b616d3fd0cf25
16 mai 2019
16 mai 2019
En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8df02
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/03377 AFFAIRE : Benjamin X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa2
5 décembre 2012
5 décembre 2012
L. a fait assigner en réparation de son préjudice Monsieur Benjamin X..., avocat, et la S. C. P.
Source officiellecr
ône, en date du 23 avril 1999, qui, dans la procédure suiviec/Eric X
6079a86c9ba5988459c4d378
31 mai 2000
31 mai 2000
garantie est irrecevable quant aux demandes relatives au remboursement des sommes de 60 000 francs, et de 90 000 francs versées à Helyette A... et au jeune Yohan, respectivement épouse et fils de Benjamin
Source officielle1ère chambre
DTA_2100042_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Dès lors, la société Benjamine n'est pas fondée à solliciter l'engagement de la responsabilité de l'Etat à ce titre.
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300556
7 juin 2018
7 juin 2018
Benjamin Y..., domiciliés tous trois [...] , contre l'ordonnance rendue le 8 octobre 2013 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes, siégeant au tribunal de grande instance de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200107
22 janvier 2009
22 janvier 2009
A... et Benjamin B..., conducteurs de deux autres de ces véhicules, ont été blessés ; que Benjamin B... est décédé des suites de ses blessures le 12 janvier 2002 ; que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301421
20 novembre 2012
20 novembre 2012
X... pour vendre deux parcelles issues du surplus resté sa propriété ; que le 2 juin 1978, Charles E... a en effet signé, en qualité de. mandataire de Benjamin X... un acte de vente à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209681_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
de la résidence du Clos des Bruyères, représenté par Me Besson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2022 n° PC 13 001 21J0370 délivré par la commune d'Aix-en-Provence à la SAS Benjamin
Source officielle1ère chambre
DTA_2000887_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La société TTS est chargée de réaliser des travaux de sécurisation contre les risques d'effondrement et d'ensevelissement sur le chantier de la résidence Benjamine.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9970
10 juillet 2014
10 juillet 2014
The couple had a third child, Benjamin, who was born in Yaoundé (Cameroon) in 2004, but the applicant was absent when his son was born, having left Cameroon in order to apply for asylum in France, where
Source officiellechambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
20 mars 2025
[C] [A], demeurant [Adresse 3] Partie défenderesse : assistée de Maître Villedieu Anne-Laure, avocat et comparant par Maître Donaz Benjamin, avocat (0151177) 2) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f4
4 octobre 2007
4 octobre 2007
et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f6c8a1343b8cd5fb47
24 avril 2024
24 avril 2024
CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 Madame [J] [B] Représentant : Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 C/ S.A.R.L.
Source officielle1/3 Proc collectives
689a358cfd8239f1252f72e0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En présence de la SCP BTSG², prise en la personne de Maître [E] [J], Mandataire Judiciaire, demeurant [Adresse 4] DÉBATS En Chambre du Conseil le 17 juin 2025 audience tenue devant Monsieur Benjamin
Source officiellePage 8 sur 445
MCALPINE, Benjamin, Jack, Mcalpine
03/07/2026
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POSSOZ, Mathieu, Benjamin, POSSOZ
03/07/2026
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SANSOTERO, Benjamin, Sylvain, SANSOTERO (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 12 mai 2025, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu p
03/07/2026
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AXTELL, BENJAMIN, JAMES
03/07/2026
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ABEL, Benjamin, Camille, Gérard, ABEL
03/07/2026
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