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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b54e20cdc6046d47a40d3a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, vice-procureur, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : R' & BEAUTY
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c72
9 mai 2007
9 mai 2007
C/ Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL BEAUTY SERVICES, SARL BEAUTY SERVICES, C.G.E. A.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92930
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANTE SARL BPS INTER-HAPPY BEAUTY Immeuble Shopping Center-Le Raizet 97139 LES ABYMES (GUADELOUPE) Non comparante.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162c83ab820aa60963d8540
5 juillet 2012
5 juillet 2012
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 194 INTIMES SARL EDEN [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 148 Société FASHION FAIR UK BEAUTY
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Faits et procédure : Mme X... a été engagée à compter du 7 novembre 1995, par la SARL Beauty Perfurme Center.
Source officielleTrib. de Commerce
69b04db4cdc6046d472cdcbc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Q] [R] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 4] ET - La SAS SKIN BEAUTY
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402789_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2024, la société National Perfect Beauty, représentée par Me le Foyer de Costil, demande au juge des référés sur le fondement de l'article
Source officielleROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES
69dae751cdc6046d47eeee86
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société EURO BEAUTY, UNIPESSOAL LDA, n'est ni présente, ni représentée et n'a pas conclu.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
68717931d395d6ba9f2ab99a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VICTORIA'S BEAUTY devant le Juge des référés, sur le fondement de l'article 835 du Code de procédure civile, aux fins de voir ; - Ordonner aux sociétés JL IMMO et VICTORIA'S BEAUTY l'arrêt immédiat des
Source officielleTrib. de Commerce
69c6bab2cdc6046d47305a7a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [F], [V] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SARL BEAUTY
Source officielleProcédures Collectives
6a0bfda6cdc6046d47287dad
7 avril 2026
7 avril 2026
, conformément à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la Sàrl ZEDD BEAUTY
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007769568
6 février 1991
6 février 1991
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 mai 1987 et 14 septembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société civile immobilière DOMAINE DE BEAUPRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00152
31 janvier 2018
31 janvier 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beauty
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10471
28 juin 2023
28 juin 2023
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10473
28 juin 2023
28 juin 2023
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10472
28 juin 2023
28 juin 2023
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty
Source officielleService des référés
6650dafc9d5614ec4f7d6cb6
3 avril 2024
3 avril 2024
à payer à la société WAKAM la somme de 1.000 € en application de l‘article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER SM BEAUTY aux entiers dépens.”
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2300257_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B D et Mme C A, domiciliés sur la commune de Roche-lez-Beaupré, circulaient à bord de leur véhicule sur le territoire de cette commune.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f8a8a8a5ae27812390df11
9 avril 2025
9 avril 2025
La société LR Health & Beauty Systems (ci-après dénommée " LR Health ") a pour activité la vente de produits de bien-être cosmétiques.
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c5972f
23 novembre 1981
23 novembre 1981
A ETE PRONONCE AINSI QUE CELUI DE LA SOCIETE P., BEAUQUIS ETANT NOMME SYNDIC DANS LES DEUX PROCEDURES COLLECTIVES, QUE P., AGISSANT SANS L'ASSISTANCE DE CE DERNIER, A ASSIGNE SON ASSOCIEE, DONT IL ETAIT
Source officiellePage 8 sur 63