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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2209208_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de Mme Bonhomme, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206803_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2302425_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403329_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008203828
14 octobre 2003
14 octobre 2003
Vu la requête, enregistrée le 9 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par L'ASSOCIATION NODELOC, dont le siège est 21, rue Ludovic Beauchet à Nancy (54000) ; L'ASSOCIATION
Source officielle1ère chambre
69735b17cdc6046d4768f073
22 janvier 2026
22 janvier 2026
24-000192 Mme [H] [Y] Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau de Nîmes APPELANTE La Sa CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Représentant : Me Anne Huc-Beauchamps
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503529_20250826
26 août 2025
26 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2400722_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b4
22 janvier 2001
22 janvier 2001
. : Madame C... aux débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA SCP X demeurant : 4, rue de Fontenelle 76000 ROUEN Appelante ABSENTE - Représentée par Maître BEAUSSART Avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b5
22 janvier 2001
22 janvier 2001
. : Madame C... aux débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA SCP X demeurant : 4, rue de Fontenelle 76000 ROUEN Appelante ABSENTE - Représentée par Maître BEAUSSART Avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0da6c25a97f0381f4e86
10 avril 2014
10 avril 2014
JANCOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1006 Aide juridictionnelle Totale n° 2013/045687 du 08/01/2014 DEFENDERESSES AU CONTREDIT SARL TAXI ALEX [Adresse 1] [Adresse 1] SARL TAXIS DE BEAUCHAMP
Source officielle8è ch Magistrat statuant seul
DTA_2200624_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Ibanez, représentant la société Beauchamps Promotion Immobilière, et de Me Daimallah, représentant la commune de Vitrolles.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302034_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. s Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2501468_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302012_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2307352_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207371_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2302603_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2309466_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Mme A....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403222_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePage 8 sur 61