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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10072

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

W..., ès qualités, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. et Mme M..., et de la société Beaucamps 80, et l'avis de M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

BEAUCAMP, Eric, BEAUCAMP (EI)

SIREN 480324995Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

07/07/2026

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Radiations

BEAUCAMPS 80

SIREN 528510423Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

30/06/2026

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Dépôts des comptes

AUTOBILAN BEAUCAMPS LE VIEUX

SIREN 823692892Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

28/06/2026

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Créations

BEAUCAMPS, Lauryne, Nathalie

SIREN 106427172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE DE BEAUCAMP

SIREN 899205397Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

20/05/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300629

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Au motif que le bien présentait une infestation par un champignon de type mérule beaucoup plus avancée que celle mentionnée dans le diagnostic accompagnant la promesse, M.

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bec

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

comparaison graphologique à laquelle s'est livré le prévenu entre les manuscrits de Philippe Z... et les bons litigieux n'emporte pas la conviction de la Cour, qui relève elle-même des similitudes beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227f5

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

indique que, si le diagnostic avait été établi à cette époque, le traitement aurait été le même, avec notamment une thyroïdectomie totale, mais que le retard apporté a imposé un curage ganglionnaire beaucoup

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277ca

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

pièces de procédure que Laetitia Z... qui devait assurer, à la demande de Carmelo X..., le service lors de la soirée de réveillon du 31 décembre 1998 qu'il avait organisée dans la salle des fêtes de Beaucamps-Ligny

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CA

Avis

CADA:20163875

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Monsieur X, X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaucaire-sur-Baïse à leur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300366

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

R..., ingénieur structure, cotraitant de Mme T..., sont justifiés, mais beaucoup plus importants que ce que j'avais pu supposer en 1996-2000 » ; d'où il suit qu'en affirmant, pour déclarer irrecevable

Source officielle
CC

cr

613725e7cd58014677421708

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

père ; qu'elle lui aurait révélé en sanglotant que son père l'avait "déviergée" et abusé d'elle ; qu'elle avait eu l'occasion de lui reprocher, alors qu'il jouait avec sa fille, de la toucher avec beaucoup

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel F

61372610cd58014677422acf

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

l'absence de tout signe objectif d'une perturbation psychologique conséquente ; qu'au contraire, l'examen des appréciations figurant sur son carnet de notes montre que le mineur partage, à l'instar de beaucoup

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CC

comm

6137217dcd580146773f4307

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

A... savait, lors de la signature de l'engagement, que le passif de la société Thiaude excédait de beaucoup l'actif et que l'insertion qu'une condition dont il savait qu'elle ne pourrait survenir aurait

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CC

cr

61372644cd58014677424397

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

De Z... pour me faire signer une lettre ; très fatigué j'ai fini par signer sans comprendre pour avoir la paix car je souffrais beaucoup ; je pense que M.

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cr

61372650cd5801467742497c

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

courant 1993 et 1994 ; qu'ainsi, sa persistance dans son exercice illégal de la médecine est délibérée ; qu'il s'agit dès lors d'un comportement suffisamment grave pour justifier une répression beaucoup

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soc

61372667cd580146774254ca

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

minute de plus", statue par un motif dubitatif et général et viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, que le conseil de prud'hommes, qui relève "qu'il a été admis que beaucoup

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soc

613721e1cd580146773f8679

Cassation

6 mai 1993

6 mai 1993

et examinée mais, en outre, qu'à l'issue de cet examen, pratiqué par le médecin près la Commission, les conclusions de ce dernier étaient différentes de celles du docteur Y... ou y ajoutaient sur beaucoup

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CC

civ1

61372298cd580146773fee40

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

qu'ainsi malgré les souffrances physiques très importantes qu'elle endurait à la suite de l'opération il s'était borné à l'adresser à un acupuncteur puis à une esthéticienne ; que ce n'est que beaucoup

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CC

cr

61372557cd5801467741ce43

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Il s'agit là d'une affaire d'argent car mon mari a bon coeur et donne beaucoup d'argent. Je suis au courant qu'il sort beaucoup avec Véronica dans sa voiture.

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CC

cr

61372559cd5801467741cf24

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

""la description qui en a été faite ci-dessus montre un logo qui se rapproche beaucoup de celui des pharmaciens, la présence du mot "laboratoires", la présentation en flacons analogues à ceux dans lesquels

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CC

cr

61372565cd5801467741d56b

Cassation

3 septembre 1997

3 septembre 1997

que succinct compte tenu de l'état de défense de la jeune fille; qu'au cours de l'enquête diligentée par le parquet, la mère d'Amel, Mme D..., indiquait que sa fille lui avait révélé un jour, avec beaucoup

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CC

soc

61372437cd58014677413a78

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

X... prenait des repas avec tous les salariés de l'entreprise et passait beaucoup de temps avec chacun d'eux, et qu'au surplus, il encourageait certaines salariées à lui dire ce qu'elles pensaient, la

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100393

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Ce type d'IA est donc beaucoup plus rare que les taux d'IA post accouchement habituellement rapportés dans la littérature" (rapport du 29 septembre 2022, p. 18, in fine) ; que les experts avaient conclu

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