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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f3d0a5cdc6046d4724cf03
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e55b45cdc6046d47d6fabe
10 avril 2026
10 avril 2026
SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Me Bassirou KEBE (PROCESCIALAVOCATS)/LILLE Me Thierry CATOIS/AVIGNON Me Agnès MAZEL/NIMES Composition du tribunal lors du délibéré : Président d'audience : Philippe BARDIN
Source officielleService des référés
669038f7766d1156dbc00b13
11 juillet 2024
11 juillet 2024
IMMORENTE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Anne-Sophie BARDIN LAHALLE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Marion BREGERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat
Source officiellecomm
6137242fcd5801467741350a
30 juin 2004
30 juin 2004
anonyme, dont le siège est 38, rue de Villiers, 92300 Levallois, 2 / de la société Arab construction and development of tourism (ACDT), dont le siège est road 45431, Blck 545 avenue, 1861 Etat de Bahrein
Source officielleChambre 04
69f37c06cdc6046d4719ecce
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f4c401cdc6046d47385625
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f4c49ecdc6046d473861db
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.
Source officielleChambre 04
6a0f9adecdc6046d478157c9
1 avril 2026
1 avril 2026
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be0c9cda2201c0982a240
7 octobre 2024
7 octobre 2024
], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bertrand DE HAUT DE SIGY de la SELARL UGGC AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat postulant et par Me Anne-Sophie BARDIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627764a2bc6369e8386c31
18 juin 2013
18 juin 2013
à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 1] (MAROC) représenté par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0066 ayant pour avocat plaidant Me Bardine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101126
12 novembre 2009
12 novembre 2009
2000, un avion de type Airbus A320, enregistré au sultanat d'Oman construit par le GIE Airbus industrie, exploité par la compagnie Gulf Air qui effectuait un vol au départ du Caire à destination de Bahrein
Source officielleChambre 04
69f296f7cdc6046d47063802
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f29da9cdc6046d4706a4e2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f3e5dbcdc6046d47269ba1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Assistés de M. [M] [H], commis assermenté En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f4c3adcdc6046d4738506d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206497_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
refus d'octroi du concours de la force publique par le préfet des Bouches-du-Rhône pour procéder à l'expulsion des occupants sans droit ni titre de l'appartement dont elle est propriétaire situé Carré Bardin
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22802_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société Midi Aquitaine Étanchéité a transmis, le 1er décembre 2015, son projet de décompte final à la société Bardin et Julla Architectes, qui avait été désignée comme maître d'œuvre de l'opération
Source officielleChambre 04
69f24476cdc6046d47ffdb9d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Hervé BARDIN, Président, Et Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée.
Source officielleChambre 04
69f28146cdc6046d470497cc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f282a7cdc6046d4704b5d8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 8 sur 18
GUENDOUZ, Badreddine
25/06/2026
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CHEHIDA, Badreddine
21/06/2026
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HAMZAOUI, Badreddine
16/06/2026
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Rassoul, Badreddine
09/06/2026
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CHERIFI, Badreddine
04/06/2026
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