CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

502 résultats pour « BOUVET Thierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b9cd58014677400a88

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Grenoble

Source officielle

Page 8 sur 26

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

BOUVET, Thierry

SIREN 341004968Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

13/02/2026

Voir →

Radiations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

09/01/2024

Voir →

Créations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

21/02/2023

Voir →

Procédures collectives

BOUVET, Thierry

SIREN 323487199TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/11/2010

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE DOMINIQUE BOUVET, SARL BELLIARD THIERRY

SIREN 338390032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'activité - Le fonds cédé fusionne avec le fonds existant sis Chemin des Petites Fontaines 53120 Gorron

17/11/2009

Voir →

CC

civ1

613722c1cd580146774010b6

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Grégoire, Thierry, Chartier, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Sainte-Rose, avocat général, M. Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613722b2cd58014677400445

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Thierry, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba6

Appel

16 décembre 1998

16 décembre 1998

BOURET-DAMON-WATRELOT quant aux conséquences dommageables de la nullité de l'acte de prêt du 26 novembre 1996 et de la mainlevée de la saisie, - condamner la SCP BOURET-DAMON-WATRELOT à garantir l'UBR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Thierry B... et la société MAF ainsi que les consorts X... s'opposent à cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c68d

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Thierry X... C/ S.C.P. PONROY, mandataire liquidateur de la SA SAPLAC C.G.E.A.

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b86

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me BOUTHORS, et de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac0b95cdc6046d47d2fca8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] Représentant (s) : Maitre MIRALVES-BOUDET Sophie - SELARL [Localité 1] ET ASSOCIES Défendeur(s) : [Adresse 2] : 793 497 157 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e5e

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409c9b

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Thierry X..., demeurant ..., appartement 1113, 93130 Noisy-le-Nec, 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1ca

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Thierry X..., 11 / de Mme Joëlle, Lydie X..., née A..., demeurant tous deux ..., 12 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722e9cd580146774031e4

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613722cccd58014677401a0e

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b29

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Thierry A..., demeurant ..., appartement 1307, 92130 Issy-les-Moulineaux, 7 / de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60907

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [14] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Boutet

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91e195524a8bab325ca04

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Leclerc 'L'Océane' à [Localité 2], sous la maîtrise d'oeuvre de la société Boutet Desforges.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200187

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

Moyens produits par la SCP Boutet, avocat aux Conseils pour M. X....

Source officielle
CC

soc

61372326cd58014677406121

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebfa

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Thierry, rapporteur, MM. Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1324

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle