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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre civile
67f6cc27a9d5adc260622e6b
8 avril 2025
8 avril 2025
CAPELIER ARCHITECTES ET ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Compagnie d’assurance ALBINGIA (ass. D.-O.)
Source officielleETRANGERS
6364bb90e405357f749eaa11
2 novembre 2022
2 novembre 2022
cour INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand
Source officielleETRANGERS
6364bb91e405357f749eaa13
2 novembre 2022
2 novembre 2022
cour INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand
Source officielleETRANGERS
627ca78c4781dc057dee7a00
10 mai 2022
10 mai 2022
de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du mardi 10 mai 2022 à 08 h 30 Les parties
Source officielleETRANGERS
62760c7e593736057d78a9be
6 mai 2022
6 mai 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par
Source officiellecomm
61372283cd580146773fddcd
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Thierry Y..., demeurant Port des Champs-Elysées, 75008 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 28 octobre 1993 par le tribunal de commerce de Corbeil-Essonnes, au profit : 1 / de la société P.V.O
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bd10cdc6046d4752ddaa
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU
Source officielle3e chambre civile
6960f588cdc6046d47bdc51a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE LA MORLAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [L] [W] né le 04 Avril 1982 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Gilles BERTRAND
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2210062_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Sechi di Nulvi, ERA environnement routes aménagement, Socotec construction, l'entreprise Jean Lefebvre IDF, Eurovia IDF, Valentin environnement travaux publics, Bouygues travaux publics, la société Berthold
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a42
12 décembre 2005
12 décembre 2005
Bertrand et Khayat. Le dossier a été communiqué au Ministère Public.SUR CE : La SCP d'avocats X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1d47fcdc6046d4754cea4
16 avril 2025
16 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU, Madame
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081229
23 juin 2008
23 juin 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6a7
12 février 1991
12 février 1991
Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 1990, qui a renvoyé Thierry Y... devant la cour d'assises du département du VAL-DE-MARNE
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8c4
4 janvier 1991
4 janvier 1991
Thierry, inculpé de vol avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol et escroqueries, contre l'arrêt n° 1 de la chambre d'accusation de la cour d'appel
Source officiellecr
6137254fcd5801467741cab8
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestration et arrestations illégales de personnes prises en otage, vols, escroquerie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdc1
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Thierry, X...
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec6e
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Source officiellecomm
613722a8cd580146773ffbbd
13 février 1996
13 février 1996
Thierry X..., demeurant ..., 2 / la Société conception de presse (SCP), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (1re chambre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02207_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Christophe Amrine et Thierry B ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner l'Etat à leur verser respectivement les sommes de 50 000, 30 000, 30 000, 30 000, 30 000 et 50 000
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd20
6 août 2012
6 août 2012
Le 16 octobre 1998 celui-ci vendait sa propriété à Thierry Z... et Yveline A.....
Source officiellePage 8 sur 53