(Bouches-du-Rhône), 2 / la Société civile immobilière "Bleu Azur", dont le siège social est ... (Bouches-du-Rhône), 3 / le Groupement familial foncier agricole, dont le siège social est ...

[Y] a été engagé, en qualité de maître chien, à compter du 2 mai 2003, par la société Azur sécurité (la société).

________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 1°/ le directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE AZUR

DIDIER, et de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE AZUR

Invoquant des retards et des non-conformités, la société Eiffage construction Côte d'Azur a assigné en paiement la société Poralu menuiseries, qui a demandé le paiement de factures impayées.

Mme G... fait grief au jugement du 30 octobre 2018 de rectifier le jugement du 19 septembre 2018 et de la condamner à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence « Cap Azur » une somme de 710,75

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Parmentier-Didier, avocat de la compagnie Azur Assurances et de M.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société Azur aéronautique, société anonyme dont le

Michel X..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1992 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Azur nettoyage, société à

Alpes-Maritimes), quartier des Iscles, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la Caisse des congés payés du bâtiment de la Côte-d'Azur

1995 de l'encadrement des commerciaux de l'agence dont il assumait la responsabilité commerciale, logistique et administrative ; qu'après le rachat du fonds de commerce de cette société par la société Azur

motivation de la présente ordonnance ; que l'ordonnance visée en pièce n° 1 délivrée le 13 avril 2005 par nous même, autorisait la visite des locaux des sociétés SAS Azurtel, et/ou Azurtel Ltd, et/ou SAS Azur

Y..., son assureur de responsabilité civile multirisques habitation, la société Azur assurances (Azur) et la Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (la Caisse), et ont mis en cause le Fonds de garantie

Amina, - La COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, en date du 8 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre la première

X..., entré au service de la société Rapides Côte d'Azur en qualité de receveur conducteur d'autobus le 23 février 1976, a été licencié pour faute grave le 2 novembre 1995 ; Attendu qu'il est fait grief

__ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Centrazur, société à responsabilité limitée, 2°/ la société France azur

devant être livrées au magasin Carrefour Market de cette dernière ville ; que, pour l'exécution de ces prestations, la société STEF transport Saint-Sever s'est substitué la société STEF transport Côte-d'Azur