Codes de loi français

Article Annexe 190-A.2

Les panneaux de commande doivent être placés à une hauteur comprise entre 900 et 1 200 mm au-dessus du sol et à au moins 500 mm d'un des angles de l'ascenseur, une poignée étant située à proximité.

Article Annexe 38

VÉNISSIEUX (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier Les Minguettes Vénissieux Angle nord-ouest de la parcelle F5 828 (avenue de la République) jusqu'à la limite est de la parcelle F5 828. Limite est de la parcelle F5 828.

Article 221-II-1/26

L'administration peut autoriser une modification de ces angles en tenant compte du type, de la dimension et des conditions de service du navire. 7 Des mesures doivent être prises pour faciliter le nettoyage, l'inspection et l'entretien de l'appareil propulsif

Article Annexe III

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article Annexe XIII

phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD054 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle

Article 6

Il faut cependant prévoir au moins un point de mesure au centre de chacune des faces (en général les quatre faces latérales et la face supérieure) et aux quatre angles de la face supérieure du parallelépidède.

Article Annexe III

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article ANNEXE 4

DENAIN, DOUCHY-LES-MINES, LOURCHES, ESCAUDIN (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde Denain Axe rue de Villars angle nord-est de la parcelle BH 1440.

Article ANNEXE I

Résolution de problèmes, mise en équation (niveau n'excédant pas celui du programme de troisième des collèges) Géométrie : - vocabulaire usuel de la géométrie : sommet, face, arête, côté, segment, milieu, droite, angle ; - description, représentation,

Article Annexe III

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article ANNEXE, 10

conditions suivantes : - elles sont situées à une distance horizontale (exprimée en mètres) inférieure à 10 hp + 30 de l'axe de la cheminée considérée ; - elles ont une largeur supérieure à 2 mètres ; - elles sont vues de la cheminée considérée sous un angle

Article 1

Bordeaux ; 27° La réorganisation de l'unité territoriale du Haut-Rhin de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Alsace ; 28° La fermeture de l'arrondissement territorial du service navigation Rhône-Saône implanté aux Angles

Article 245-2.03

Ce dispositif supporte sans rupture une force de 2 000 daN appliquée dans la direction d'une droite reliant deux points d'ancrage, et jusqu'à un angle quelconque de 30° par rapport à cette droite.

Article ANNEXE I

Relevé des indications : Type de réservoir : Diamètre du réservoir : Angle de montage : Consignes particulières : 3. 3. Jauge : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 4.

Article Annexe I (suite)

Les risques spécifiques liés au gabarit et aux angles morts. S2.2.3 - Les principes de la conduite rationnelle S 2.2.3.1. - L'anticipation 3 La conduite préventive.

Article (30 à 34)

CAISSARGUES D 442 SAINT-GILLES 30 D 904 Limite département 30/07 COURRY D 60 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES 30 D 192 D 6100 FOURNES A9 FOURNES 30 D 6100 Extrémité RN 100 LES ANGLES

Article (suite)

Déplacez-vous horizontalement vers la droite Tendre le bras gauche à un angle de 90° par rapport au côté du corps.

Article 223 a-II-2/22

intermédiaires faisant partie d'un moyen d'évacuation doivent être de dimensions déterminées de la même manière que pour les escaliers ; 1.5.4. les escaliers ne doivent s'élever de plus de 3,5 mètres sans comporter un palier et ne doivent pas avoir un angle

LEGIARTI000034479788

phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD054 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle