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559 résultats pour « Aude ALEXANDRE LE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01497

Cassation

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Mourad Y..., domicilié CFE CGC Orange, 16 [...] , 5°/ à Mme Aude Z..., domiciliée CFE CGC Orange, 39 [...] , 6°/ à M. Stéphane A..., domicilié CFE CGC Orange, 99 [...] , 7°/ à M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e3cdb41fad969879aca

Appel

19 août 2023

19 août 2023

APPELANT Monsieur [L] [B] [R] né le 09 Août 1992 à [Localité 8] de nationalité Marocaine comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb31e405357f749ea890

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

APPELANT Monsieur [D] [W] né le 05 Avril 1992 à [Localité 6] (NIGERIA) de nationalité nigériane Comparant en personne, Assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2201148_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Alors que le bâtonnier du barreau de l'Aube y a donné suite en tenant compte de ces dernières indications, M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494757.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea105f41b41fe2e9b5ca96

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

PIERRE en date du 12 juin 2019 RG n°: 19/00053 suivant déclaration d'appel en date du 18 juillet 2019 APPELANTE : Compagnie d'assurance GENERALI VIE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Aude

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6866d5c6d33109fd079b2120

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [D] [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Laure BONNEVIALLE - HALLER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES SAS ONE CAR 06 dont le siège

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f0945bbe450008b2d051

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SUFILOG prise en la personne de son représentant légal domicilié aud it siège Représentée par Me Pierre GEORGET de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS ------------------------

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202950_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

D E C I D E: Article 1er : L'arrêté de la préfète de l'Aube du 1er décembre 2022 est annulé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c71f71cdc6046d473c16c8

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Monsieur, [M], [O], [R], représentant légal de la société, assisté de Maître Alexandre CORNET, Avocat à, [Localité 1], a comparu en chambre du conseil, en présence de Monsieur, [Y], [V], Directeur Administratif

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

69d7ff17cdc6046d47af784b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

défendeur : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [K] [X] [V] [H] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 1] (27), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE

Source officielle
CA

13e chambre

6033c6ac59e2597922d7fce1

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

11 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 11/03459 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.03.17 à : Me Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:457575.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

de l'ordonnance qu'ils attaquent, M. et Mme E C soutiennent que le juge des référés du tribunal administratif de Lyon : - l'a insuffisamment motivée en omettant d'apprécier la condition d'urgence à l'aune

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02525 N° Portalis DB3S-W-B7H-YNQT Minute : 436/24 Monsieur [F] [U] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65b947285a029d9e20d7db1e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

00301 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XXTS Minute : 24/00038 Monsieur [I] [R] Représentant : Me Sabine BONNEH, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1347 C/ Monsieur [L] [V] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403611

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre spéciale des mineurs), statuant en matière d'assistance éducative, au profit : 1°/ de M. le président du conseil général de l'Aube

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402706_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le préfet de l'Aube, à qui la requête a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

13e chambre

60344190b0d950328fdc8651

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

29 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/03131 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2017 à : Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163abed379f4722fa1c5310

Appel

8 février 2011

8 février 2011

FÉVRIER 2011 APPELANTE : Melle [W] [D] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58db

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jugement du 09 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 20/00745 APPELANTE SASU Société d'assistance spécialisée [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra

Source officielle

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