APPELANT Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Didier MORELLI, avocat

LES FAITS : La société ATLAS NEGOCE exerce une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés.

[U] aux fins d'obtenir principalement la constatation de la résiliation du contrat de bail, l'expulsion de la société Atlas Services Voyages, la condamnation solidaire de la société Atlas Services Voyages

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DIFFUSION ATLAS, dont le siège social est ..., à Luce (Eure-et-Loir), en cassation

D... ; Article 1er : La requête de la société anonyme ATLAS RAYONNOR est rejetée.

« par ailleurs, la rétrocession par la société ATLAS à la société Glénat Editions de certaines des illustrations réalisées par M.

, statuant sur renvoi de cassation, D'AVOIR : . décidé que la rupture du contrat d'agent commercial que la société Éditions Atlas a conclu, le 29 août 1996, avec Mme Josiane X...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association syndicale libre des propriétaires du lotissement "Te Maru Ata

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa cinquième branche : Vu les articles 72 et 563 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Editions Atlas

la société Éditions Atlas à payer à M.

Vu l’acte de commissaire en date du 19 mai 2025 par lequel la société Atlas Automobiles a fait assigner en garantie la société Volkswagen AG.

Sur la mise hors de cause de l'OPCO ATLAS et l'ASP : 3.

La SAS GSF ATLAS a interjeté appel de la décision rendue.

la demande de la société Atlas Coiffeur ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq avril deux mille onze.

[E] est justifiée par des circonstances exclusivement imputables à la société Editions Atlas, - condamné la société Editions Atlas à payer à M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Capron, avocat aux Conseils, pour la société Editions Atlas.

Me [S], ès qualités de mandataire liquidateur de la société Atlas Pose n'a pas constitué avocat ni conclu.

La société GSF Atlas a interjeté appel. La Cour se réfère aux conclusions des parties du 31 octobre 2000.