De Sousa, demeurant ..., 2°/ le Syndicat départemental sanitaire et social de Lille-Armentières CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1996 par le tribunal d'instance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical de l'Argentière, dont le siège est 69610 Aveize, Sainte-Foy l'Argentière

pièces complémentaires, enregistrées le 6 février 2023 et le 8 février 2023, la société par actions simplifiée Chlorodis demande au juge des référés l'annulation de la procédure lancée par la commune d'Armentières

Le 18 novembre 2019, Mme B a chuté sur la chaussée, place François Mitterrand dans la commune d'Argeliers alors qu'elle conduisait une trottinette.

X... s'est vu prescrire un arrêt de travail du 15 au 30 septembre 2006 avec sorties autorisées de 15 heures à 18 heures ; que la caisse primaire d'assurance maladie d'Armentières ayant constaté, lors d'un

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Le cœur d'Argentière " conteste ces décisions.

et environs, dont le siège est 70, place Jules Guesde, 59000 Armentières, 2 / de M.

B A a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du conseil municipal d'Argeliers du 6 mai 2017 ainsi que l'arrêté du maire d'Argeliers du 11 décembre

du 16 mai 2017 ; 3°) d'annuler l'arrêté portant péril ordinaire du 11 décembre 2017 du maire d'Argeliers ; 4°) de mettre à la charge de la commune d'Argeliers une somme de 4 500 euros à verser à

d'abord, de se prononcer sur la validité des contrats de travail, le premier non écrit avec la SA SDP But, inscrite au RCS Grenoble sous le n°B 068 502 319, dont le siège social se trouve rue de l'Argentière

Le maire d'Argelliers a retiré l'arrêté de permis de construire du 25 octobre 2021 par décision du 19 janvier 2022.

Z... au centre hospitalier spécialisé d'Armentières ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union locale CGT d'Armentières, dont le siège est 70, place Jules Guesde

(Nord), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Armentières, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical de l'Argentière, association dont le siège est à Aveize, Sainte-Foy-L'Argentière

B... demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les fiches individuelles d’examen du 23 juin 2022 et du 21 juillet 2022 délivrées par l’institut Nicolas-Barré à Armentières

enregistrée le 11 mars 1986 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la requête présentée pour le syndicat intercommunal à vocations multiples pour l'équipement et le développement du canton de l'Argentière-la-Bessée

Marine, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit de l'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce des régions de Dunkerque, Armentières