Le type des objets utilisés est varié (valise dure, souple, sac à dos, sac de sport, carton…) et représentatif des objets délaissés dans un lieu public.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Le dos est volontairement ignoré car, à un âge très avancé, se laver le dos est une opération difficile pour la grande majorité des personnes. Pour le coiffage, c'est le coup de peigne ou de brosse qui est retenu.

Article ANNEXE

—

Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle Marseille 15e Saint-Antoine-Est

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

du lieu d'interface (cf. paragraphe 1.2) de l'(ou des) exploitant(s) (Déclaration de sûreté « DoS » ou PSIP) (le cas échéant) ; 2° Autres zones terrestres intéressant la sûreté du transport maritime et des opérations portuaires, à savoir, notamment

LEGIARTI000029214672

—

Ecole franco-allemande de Fribourg Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * Ecole : classes maternelles uniquement Lycée franco-allemand Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * * Lycée français de Hambourg, lycée Antoine

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais, Saint-Antoine-Cumond

Article 10-2

—

Rappel d'un danger de cassis ou dos d'âne. Signal XA3. Rappel d'un rétrécissement de chaussée. Signal XA3a. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la droite. Signal XA3b. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la gauche. Signal XA4.

Article Annexe II (suite)

—

Chantiers de l'Atlantique, Alstom Marine, avenue Antoine-Bourdelle, BP 400, 44608 Saint-Nazaire Cedex : de 1945 à 1996.

Article 1

—

base aérienne 901 Commandant de Laubier ; -Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 103 Commandant René Mouchotte ; -Arrêté du 24 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 133 Commandant Antoine

Article Annexe I (suite)

—

Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt 24 Dordogne Prigonrieux 24 Dordogne Saint-Antoine-de-Breuilh

Article Annexe I (suite)

—

33 Gironde Ambès 33 Gironde Aubie-et-Espessas 33 Gironde Les Billaux 33 Gironde Cubzac-les-Ponts 33 Gironde Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine

LEGIARTI000032916791

—

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Athis-Mons, Auvernaux (1), Avrainville (1), Bièvres (1), Boissy-le-Cutté (1), Boissy-le-Sec (1), Boissy-sous-Saint-Yon (1), Bouray-sur-Juine (1), Boussy-Saint-Antoine

Article ANNEXE 1

—

06080017/4 HOP PEDIATRIQUES DE NICE CHU LENVAL AC MCO 10 123,36 10 123,36 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60000510 06078095/4 CH ANTIBES-JUAN LES PINS AC MCO 2 184,70 2 184,70 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60780962 06000052/8 CENTRE ANTOINE

LEGIARTI000048725501

—

établissements associés à l'Université Côte d'Azur : -SKEMA Business School ; -le Conservatoire à rayonnement régional de Nice (CRR) ; -l'Ecole supérieure de réalisation audiovisuelle de Nice (ESRA) ; -la Sustainable Design School (SDS) ; -le Centre Antoine

Article Annexe 5

—

Adopter les principes recommandés lors des chargements/ déchargements de marchandises ou bagages (dos droit, placement des pieds de part et d'autre pour l'équilibre, flexion/ extension des jambes...) ; Etre vigilant lors du nettoyage du véhicule (utilisation

Article Annexe II

—

On entend par point de référence le point d'intersection du plan longitudinal médian du siège avec le plan tangent à la base du dos et un plan horizontal.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Gêne permanente avec douleurs inter-scapulaires, troubles de la statique, dos creux, perte de la cyphose thoracique radiologique, avec contraintes thérapeutiques : 10 à 20 %.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article Annexe

—

; Navarrenx ; Noguères ; Ogenne-Camptort ; Oraàs ; Orion ; Orriule ; Orthez ; Os-Marsillon ; Ossenx ; Osserain-Rivareyte ; Ozenx-Montestrucq ; Parbayse ; Pardies ; Poey-d'Oloron ; Préchacq-Navarrenx ; Puyoô ; Ramous ; Rivehaute ; Saint-Boès ; Saint-Dos

Article Annexe (suite)

—

Les opérateurs utilisant des pulvérisateurs à dos ou d'autres équipements manuels font l'objet d'une attention particulière ; - à la protection des oiseaux ; - à la protection des organismes aquatiques : les conditions d'autorisation incluent, le cas

Page 8 · 167 résultats

← Précédent Suivant →