CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 579 résultats pour « Alliot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

6866cfefd33109fd079af403

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALIOS DEVELOPPEMENT C/ S.A.S. BTP CONSULTANTS, S.A.S. BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A.R.L.

Source officielle

Page 8 sur 229

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D. HSC

68e00f6874e929a9d8f9ba08

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 3] ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09176 - N° Portalis DB3S-W-B7J-332F MINUTE:25/1908 Nous, Fabienne ALLIO

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2201283_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f6040eebd728244385686e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SOCIÉTE D'ASSURANCE MUTUELLE GROUPAMA GRAND EST sise [Adresse 2] Représentée par Me Aline GUINET-LAMAZOUERE de la SCP SCP ALLIOT - GUINET-LAMAZOUERE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304801_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

la société Eiffage TP), GC infra linéaire (sous le nom d'enseigne Forezienne d'entreprises), Eiffage métal (venant aux droits de la société Eiffel construction métallique), Secoa, architecture Neel, Alliod

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e00f6774e929a9d8f9b9d9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 3] ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09145 - N° Portalis DB3S-W-B7J-33UJ MINUTE:25/1904 Nous, Fabienne ALLIO

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69f11c50cdc6046d47e3acc2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] [J] a comparu en personne et soutenu qu’il avait démissionné de son travail pour s’occuper de sa compagne alitée, qu’ils percevaient tous deux le RSA et avaient deux enfants à charge à temps plein,

Source officielle
CA

2ème chambre

69d5e327cdc6046d477b24d7

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

En 2019, les deux groupes ont signé des contrats d'allotement, l'un concernant Hds [Etablissement 1] pour la période du 21 décembre 2019 au 17 avril 2020, l'autre concernant Hds [Etablissement 2] pour

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007828261

Admin. suprême

25 février 1994

25 février 1994

Aliou X..., demeurant ... et pour le syndicat des métallurgistes du Nord de Seine CFDT dont le siège est ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 18 décembre

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

67eed47fb848dd6814c5eea9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL Blandine, Juge assesseur Ministère Public : PORELLI Emmanuelle, Vice-Procureur, Procureur de la République Greffier lors des débats : ALLIONE

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008178474

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Aliou X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008076425

Admin. suprême

2 juillet 1999

2 juillet 1999

Aliou X..., demeurant ..., Bt A - Ch 6, à Rosny-sous-Bois (93110) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008078622

Admin. suprême

2 juillet 1999

2 juillet 1999

Aliou Y..., demeurant chez M. X..., 34, Place Triton à Villiers-sur-Marne (94350) ; M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6791dcbcde5aa0323224d994

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ALIOS CONSEIL [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J044 *************************** Vu les articles 21 et suivants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2521646_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 décembre 2025 à 10 h 30 : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, - les observations de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301417_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2201320_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2202083_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2202031_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2420051_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle