Aménagement particulier La communication entre le local chaufferie contenant les appareils de combustion utilisant du gaz et d'autres locaux, si elle est indispensable, s'effectue par un sas fermé par deux portes pare-flammes 1/2 heure. - en cas de communication

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

capacité pour être commerçant ; -connaître les obligations relatives à la création d'une entreprise et celles relatives à l'activité commerciale ; -connaître les caractéristiques des formes de société suivantes : travailleur indépendant, EIRL, SARL et SAS

Article Annexe I

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Toute communication éventuelle entre le local et le dépôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60-C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2.

Article (35 à 38)

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Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches D 952 TOURS D 37 FONDETTES 37 Route de Saint-Avertin Avenue du Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André

Article Annexe I

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Toute communication éventuelle entre le local et le magasin se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60, munis d'un ferme-porte, soit par une porte EI (1) 120.

Article Annexe 150-1.VII

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Sas à air défectueux. 5. Vannes à fermeture rapide manquantes ou défectueuses. 6. Vannes de sécurité manquantes ou défectueuses. 7. Installations électriques dépourvues de sécurités intrinsèques ou non conformes aux prescriptions du code. 8.

Article Annexe I

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Toute communication éventuelle entre le local et l'entrepôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60 C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2. 2. 3.

LEGIARTI000024244840

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Les locaux suivants sont isolés par des murs de degré coupe-feu deux heures (REI 120 ou El 120) et par des portes de degré coupe-feu une heure (EI 60) : Un détecteur de fumées est installé dans le sas d'entrée des cellules disciplinaires.

Article Annexe A

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A l'entrée du couvoir, le sas d'entrée représente une barrière sanitaire destinée à protéger le couvoir contre le facteur de risque humain. Il comporte une séparation physique entre la zone extérieure et la zone intérieure.

Article 1

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II Responsable des achats. 312 t 5 ans SAS CDAF formation conseil. II Responsable des achats et des approvisionnements. 312 t 5 ans CCI de l'Eure. - Ecole supérieure / CCI de Rochefort-sur-Mer et de Saintonge.

LEGIARTI000027942580

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Têt et ses affluents, de sa source au lac des Bouillouses CO_17_18 Têt L1_912 Le Bolès et ses affluents en amont de Bouleternère, pont D 16 CO_17_18 Têt L1_905 Le Cady, affluents compris, de sa source au ruisseau de la cascade Dietrich

Article 233-1.02

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Dans le cas d'un sous-marin à capacité(s) hyperbare(s), font partie de la coque résistante les parois des compartiments hyperbares habités, occupés de façon permanente ou temporaire en cours de mission, et des sas qui y sont associés. 2.27. demandeur

LEGIARTI000030463520

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BORDEAUX - TONDU AQUITAINE POLYCLINIQUE CHAMPEAU LANGUEDOC-ROUSSILLON LES HÔPITAUX DU BASSIN DE THAU LANGUEDOC-ROUSSILLON SAS

LEGIARTI000043924738

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. - fermeture de l'abattoir Corico à Monsols et restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de la direction départementale de la protection des populations du Rhône ; - fermeture de la SAS “ les abattoirs du sud ” à Carpentras et restructuration

Article Annexe II

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GAME STEMA 110, rue Achard, 33000 Bordeaux : De 1960 à 1985 MORGERE SAS Réparation navale. 10, avenue Louis-Martin, BP 170, 35408 Saint-Malo Cedex. De 1970 à 1996.

LEGIARTI000051283049

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LPA64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK THP64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK PAT SAS

Article 1

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commerce et d'industrie du Mans et de la Sarthe - Groupe ESCRA-ISCAM IV Conducteur de train 311u 5 ans SNCF mobilités (SNCF) IV Secrétaire médico-administratif(ve) 324t 5 ans La Compagnie de Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS

Article 1

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sécurité 344t 3 ans CREDER, Centre de recherche et d'études pour le développement économique et social régional-MACC1 V Gardien d'immeubles 344t 3 ans OGEC - AREP Saint-Pierre Fourmies IV Artisan boulanger 221 5 ans BANETTE SAS

Article Annexe I

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Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas Automotive), puis Lucas système de freinage (division de lucas France Sa/groupe Lucas Varity), puis Lucas systèmes de freinage SAs

Article 1

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IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la qualité.

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