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1 753 résultats pour « Alexandre Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/MM. Alexandre et Jean Y

6137220fcd580146773f9e94

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Alexandre et Jean Y..., commissaires-priseurs associés, société civile titulaire d'un office, demeurant en leur étude ... (Alpes-Maritimes), 5 / de M.

Source officielle

Page 8 sur 88

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CC

cr

613726a4cd580146774274fd

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Alexandre, - Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374

Admin. suprême

13 juin 1979

13 juin 1979

Paula and Alexandra Marckx can therefore "claim" to be victims of the breaches of which they complain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d68

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

CANO ET PH.

Source officielle
TJ

JEX

697d133fcdc6046d47528ec1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GHIBRIMMO + 1 grosse l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA + 1 exp Me Alexandre MEYRONET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 07 Janvier

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007925337

Admin. suprême

15 décembre 1997

15 décembre 1997

Alexandre X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490868.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X... né le [...] à LIBREVILLE (GABON) de nationalité française ci-devant [...] et actuellement [...]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300667

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Cannes, 12 juin 2012), que le syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[FZ] [R] et Mme [EW] [R] demeurant ensemble [Adresse 15] né le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 29], de nationalité française, demeurant [Adresse 15] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

F. ajouta que, lors du second tir qu’il qualifiait d’accidentel, le canon du fusil était dirigé vers Alexandre Stomatii. 27 .

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef93bcaf505db696212

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] & A.LAGEAT Société COLONY CAPITAL SSP Société SC FINANCIERE VIP HDR SCP BTSG² SCP GILLIBERT & ASSOCIES SELARL AJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 22 Avril 2025 N° Minute: 2025L00242 N° PCL : 2024J00222 N° RG: 2025L00263 SCP EZAVIN-[O] Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me [E] [O] Es

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda8fce65ddfe1f86948c58

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES en date du 20 Octobre 2017 enregistré au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200635_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie. Cancer de l'ovaire. Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d500

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88774

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Une scintigraphie osseuse ne confirmant pas le diagnostic de cancer des os, la corticothérapie a été arrêtée. Le 28 septembre 1992, Mme Claudine X... est sortie de la Clinique.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé de 1951 à 1983 au sein de la société BP de 1951 à 1983, aux droits de laquelle vient la société la Raffinerie de Dunkerque (la société), Alexandre X...

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdd5ae8ea711e038c958f9e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2103751_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

l'occupation secondaire d'une maison sise 56 boulevard Alexandre III.

Source officielle