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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
21e chambre
6035fdf9656c90632dc3fd21
18 janvier 2016
18 janvier 2016
à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 12-00088/P Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas ANDRE Me Alexandre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01486_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 juillet et 27 septembre 2022, Mme E, représentée par la société d'avocats Enault - Leclerc, demande à la cour : 1°) de
Source officielleSection des Référés
69810efccdc6046d47adba3d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DENIS représenté par Me Kelly MELLUL, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE - Vestiaire : PC281 DEFENDEURS Monsieur [U] [Z] demeurant 37 rue du port à l’anglais - 94140 FRANCE représenté par Maître Alexandre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
juridique 92 avenue de Paris 78085 VERSAILLES CEDEX 9 Représentée par maître Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Alexandre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10179
11 mai 2017
11 mai 2017
attestation de sa propre salariée, Madame Z..., qui indique avoir pris contact avec Monsieur Dominique A..., directeur des ressources humaines et supérieur hiérarchique de Monsieur Y... au sein du centre Leclerc
Source officielleDROIT COMMUN
698601bbcdc6046d4734b65e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GXO LOGISTICS FRANCE anciennement dénommée XPO SUPPLY CHAIN France, dont le siège social est sis Golf Park bâtiment F 1 Rond Point du Général Einsenhower - 31100 TOULOUSE représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre sociale
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31 juillet 2024
31 juillet 2024
PLP/MS Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêts Grosse délivrée à Me Alexandra DOIZON, Me Etienne DES CHAMPS DE VERNEIX, le 31 juillet
Source officielle2ème chambre 2ème section
65b40707753f879640d608d5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
17] [Localité 7] Monsieur [T] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Monsieur [L] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Monsieur [V] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Tous les quatre représentés ensemble par Maître Alexandre
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be042d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[E] [D] [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra BARDIN-SZPIEGA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY substitué à l'audience par Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS INTIME
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gerald Alexandre, Nicolas Bencak, A...
Source officielle1re chambre sociale
6319871051eeae4f1309d17a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
INTIMEE : SARL DISTRIBUTION ALIMENTAIRE DE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa1
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Z... 23 rue des Lauriers - Résidence Alexandre Dumas - Appt.71 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de la SELARL DE FIRMAS-MAMY-SICARD,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10039
6 février 2019
6 février 2019
Leclerc, 4°/ à la société Dieseel AG, dont le siège est [...]
Source officielleChambre des référés
69dd3b38cdc6046d471f3b64
9 avril 2026
9 avril 2026
DBZZ-W-B7J-FB4L ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 AVRIL 2026 Débats à l’audience des référés tenue le 19 Mars 2026 par Madame ASTORG, Présidente du tribunal judiciaire d’ARRAS, assistée de Madame LECLERCQ
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleCIVIL + 10 000
69740504cdc6046d477e5d0a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 481 342 798, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 4] Représenté par : Maître Thomas LECLERC
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd4428384b762e6385c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau de PARIS, vestiaire #L0253 SMABTP en sa qualité d’assureur de la société SDEEC CONFORT , Société ESC et de la société GIRARD OUVRAGE BOIS 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Me Alexandra
Source officielle12e chambre
60371b4277dc49b58675540e
9 juin 2015
9 juin 2015
En effet, vos stickers en papier verni, alors imbibés d'eau, sont partis en lambeaux (voir photos) comme vous êtes venus vous-même le constater sur le parking du Centre E Leclerc de [Localité 4] (...)
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Thierry, - LECLERC Brigitte épouse C..., - LEMAISTRE Corinne Nathalie Marlène personnellement et en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Julien et Charlotte, - LEONE Denise épouse
Source officielle1ere Chambre Section 1
69fc1dd8cdc6046d47e06861
6 mai 2026
6 mai 2026
LECLERCQ, présidente N. ASSELAIN, conseillère L. IZAC, conseiller qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.
Source officiellePage 8 sur 12
CAFE DES GRANDS DUCS, LECLERE, Alexandra
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
02/12/2012
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CAFE DES GRANDS DUCS, LECLERE, Alexandra, Marie-Hélène
24/01/2012
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CAFE DES GRANDS DUCS, LECLERE, Alexandra
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
13/10/2010
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CAFE DES GRANDS DUCS, LECLERE, Alexandra
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 16 février 2010 désignant liquidateur Maitre François BRUCELLE, 1 rue de Lorraine, 08000 Charleville Mezieres. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
13/04/2010
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