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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810
18 septembre 2018
Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
Alejandro JJJJJJJJJJJJ... , domicilié [...] , 60°/ à M.
Surendettement
663e65efd1b80eb743b15105
2 mai 2024
A l'audience, [L] [Y], représenté par son conseil Maître Alexandra BOISSET, sollicite en vertu de ses dernières écritures soutenues oralement de voir : suspendre la mesure d’expulsion engagée par [R]
1re chambre civile
65a8d451e12c85000874af74
17 janvier 2024
près Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier déléguée aux fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2023-276 du 27 novembre 2023, assistée de Alexandra
65a8d455e12c85000874af76
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Fanny COTTE, vice-présidente, et Alexandra LLINARES, greffière et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code de
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8b1bd3db21cbdd85fed
18 mars 2002
PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra
6253c8babd3db21cbdd86154
Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509
7 avril 2016
Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société « Alexandros S.A.
Saisies Immobilières
69851586cdc6046d471b8532
1 octobre 2025
CREANCIER SUBROGEANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242113
30 janvier 2025
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 17 février 2025 QUATRIÈME SECTION Requête n o 2029/20 Petru-Alexandru
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025822343
7 mai 2012
Article 2 : Les opérations électorales qui se sont déroulées les 20 et 27 mars 2011 dans le canton de Saint-Cloud en vue de la désignation du conseiller général de ce canton sont validées.
2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 454 N° RG 18/06787 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJ55 Me [I] liquidateur de SAS ALEXANDRE III
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007802294
21 janvier 1991
ALEXANDRE qui, du seul fait de son absence à l'épreuve écrite, ne pouvait être déclarée admise à cette première session ; Considérant qu'à supposer que Mlle X... n'ait pu avoir communicatio des procès-verbaux
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465680.20221207
7 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Troisième Chambre - Procédures collectives
69a0ab9dcdc6046d47d89830
23 janvier 2025
MONTONI CASTELLO [Adresse 4] Comparant en personne * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ad2ccdc6046d47d8b1a7
9 janvier 2025
de Soissons [Adresse 4] En la personne de Monsieur [G] [C] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
cr
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8 février 1990
Alexandre, dit B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à un mois d'emprisonnement avec
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000029626760
24 octobre 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
ASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007780742
21 décembre 1990
Alexandre X..., - les conclusions de M.
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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20 octobre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra