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2 425 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Alejandro JJJJJJJJJJJJ... , domicilié [...]                                                  , 60°/ à M.

Source officielle
TJ

Surendettement

663e65efd1b80eb743b15105

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

A l'audience, [L] [Y], représenté par son conseil Maître Alexandra BOISSET, sollicite en vertu de ses dernières écritures soutenues oralement de voir : suspendre la mesure d’expulsion engagée par [R]

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a8d451e12c85000874af74

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

près Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier déléguée aux fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2023-276 du 27 novembre 2023, assistée de Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a8d455e12c85000874af76

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Fanny COTTE, vice-présidente, et Alexandra LLINARES, greffière et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8b1bd3db21cbdd85fed

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8babd3db21cbdd86154

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509

Admin. suprême

7 avril 2016

7 avril 2016

    Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société «   Alexandros S.A.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

69851586cdc6046d471b8532

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CREANCIER SUBROGEANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242113

Admin. suprême

30 janvier 2025

30 janvier 2025

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 17 février 2025   QUATRIÈME SECTION Requête n o 2029/20 Petru-Alexandru

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822343

Admin. suprême

7 mai 2012

7 mai 2012

Article 2 : Les opérations électorales qui se sont déroulées les 20 et 27 mars 2011 dans le canton de Saint-Cloud en vue de la désignation du conseiller général de ce canton sont validées.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 454 N° RG 18/06787 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJ55 Me [I] liquidateur de SAS ALEXANDRE III

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007802294

Admin. suprême

21 janvier 1991

21 janvier 1991

ALEXANDRE qui, du seul fait de son absence à l'épreuve écrite, ne pouvait être déclarée admise à cette première session ; Considérant qu'à supposer que Mlle X... n'ait pu avoir communicatio des procès-verbaux

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465680.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0ab9dcdc6046d47d89830

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MONTONI CASTELLO [Adresse 4] Comparant en personne * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ad2ccdc6046d47d8b1a7

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de Soissons [Adresse 4] En la personne de Monsieur [G] [C] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbbb

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

Alexandre, dit B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à un mois d'emprisonnement avec

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000029626760

Admin. suprême

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007780742

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Alexandre X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e48c924eadffcc48d2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra

Source officielle