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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Par courrier du 17 juillet 2009 Alexandra X... a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006254709

Admin. suprême

21 juillet 2016

21 juillet 2016

    Le rapport d’expertise fut déposé le 7 novembre 2003. 17.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2ea1cdc6046d47e40e8c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Chambre 2-4 N° RG 25/01119 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJJW Mme [S] [J] Représentant : Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [Y] [F] [Q] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62c1a2273490db1081b5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

UKIO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre REYNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1765 substitué par Maître Stella ALESSANDRINI, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a399afcdc6046d47188f73

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 21/07/2025 Nous, Monsieur Serge BEDO, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article 446-2

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38b70cdc6046d4717ac78

Commerce

2 juin 2025

2 juin 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 02/06/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a383fecdc6046d47172c2e

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3704acdc6046d47159c12

Commerce

24 mars 2025

24 mars 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 24/03/2025 Nous, Monsieur [L] MAFFRE, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article 446-2

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3707bcdc6046d47159eea

Commerce

5 mai 2025

5 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 05/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38456cdc6046d47173242

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3744dcdc6046d4715f8c9

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d945

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra X...

Source officielle
CA

Réparation Détention

6a17d645cdc6046d47315bf6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

AGENT JUDICAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP LEXWAY AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Celui-ci a déposé son rapport le 16 décembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Des relations entre Monsieur Benoît X... et Madame Alexandra Y... est née Heidi X..., le 4 août 2005, reconnue par ses deux parents.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6b53e3bdd07789dbc7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00485 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCL6 PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par écritures déposées le 21 mars 2011, Alexandre Z... conclut à la confirmation de l'ordonnance de non conciliation en ce que la résidence de Mélanie, Alexandre et Camille a été fixée chez lui, à la réformation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de6

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Alexandre Maurice X...

Source officielle

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