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1 513 résultats pour « Alarson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre, JU

DTA_2207726_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

B A, représenté par Me Romero Alarcon, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter

Source officielle

Page 8 sur 76

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CA

Chambre des Etrangers

62eb616404f9e6e2e9d89716

Appel

3 août 2022

3 août 2022

la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet de [Localité 2], - à Me Alison

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa50be64d7e510244f94

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CDMF AVOCATS Me Allison

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5b5383a880008fd0807

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59be502b828318c4e60d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Alisson

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022233113

Admin. suprême

12 mai 2010

12 mai 2010

Alassane A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906eb

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

. --- ooOoo--- Le couple Didier Y... et Christelle B...ont eu ensemble 3 enfants : - Leslie née le 23 octobre 2010, - Alison et Jason nés le 10 novembre 2011.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007863626

Admin. suprême

3 octobre 1994

3 octobre 1994

Daniel A..., salon Dany Coiffure, 31 place de Lattre de Tassigny, (68800) Thann ; - la société ALVERSON, dont le siège est à (68100) Mulhouse, agissant par ses représentants légaux en exercice, domiciliés

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a7cdc6046d47e13c33

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 4] [Localité 4] - ESPAGNE Représentées par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistées de Me Marie-Hélène BARTOLI VALLET de la SELARL ALERION

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

65321b989e4ea48318f5b162

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine-Maritime, - à Mme Alison

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6711fb117603bf88a1884d63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

/01427 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQQB dans une instance entre les parties suivantes : Madame [U] [F] née le 13 janvier 1966 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle ALGARRON

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b21212c4cf860008dff708

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

V-B7G-VJWM dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [V] né le 13 Octobre 1977 à [Localité 6] sur mer ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle ALGARRON

Source officielle
TJ

Service des référés

6a189029cdc6046d47479759

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sibylle MAREAU, avocat au barreau de PARIS - #K126 pour la SELARL ALERION AVOCATS DEFENDEURS Madame [I] [E] Domiciliée chez et représentée par son mandataire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208085_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par un mémoire enregistré le 13 décembre 2022, la commune de Lentilly, représentée par Me Albisson, demande au tribunal de prendre acte du désistement et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400825_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Albisson, conteste le redoublement de son fils de la deuxième année de la formation conduisant au

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01274_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

D, représentés par Me Albisson, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 février 2021 en tant qu'il a rejeté le surplus de leurs conclusions ; 2°) d'annuler entièrement l'arrêté du 16

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68eddabcc8f5ccbb77339a85

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[N] [J] Représentant : Me Rose MBA N.KAMAGNE, avocat au barreau de NICE Appelants C/ Mme [O] [G] Représentant : Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE Intimée Me Rose MBA N.KAMAGNE

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc649401fa26b79c77417

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Mme Allison X... [...] Mme Elise X... [...] Représentées par Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc1

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

RG N : 14/ 00397 AFFAIRE : Kirk X..., Alison Y... épouse X... C/ Alexis Z...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041723995

—

27 novembre 2019

27 novembre 2019

ACCORD RELATIF A LA MUTUELLE ALLASSO

Source officielle