collectivité territoriale, domicilié [Adresse 9], 2°/ à la société LGA, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de mandataire liquidateur de l'association ADDIAM

#Centrafarm BV and Adriaan de Peijper v Winthrop BV.#Reference for a preliminary ruling: Hoge Raad - Netherlands.#Trade mark rights.#Case 16-74.

#Criminal proceedings against Anton Adriaan Fietje.#Reference for a preliminary ruling: Arrondissementsrechtbank Assen - Netherlands.#Mandatory description of alcoholic beverages.#Case 27/80.

l'assurée) a vendu à la République Croate cinq cent quarante neuf tonnes de poissons surgelés qu'elle devait acheminer depuis les Pays-Bas ; que le navire assurant le transport a été arraisonné en mer Adriatique

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Y... de Paul, veuf de Adrienne D..., est décédé le 20 avril 1986, laissant

APPELANTS : Monsieur Adrian Marius X... né le 25 Juillet 1965 à BUCAREST (ROUMANIE) ... 69500 BRON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Madame Florica Y... épouse X...

2026R00308 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, assistée d'Adrien SAVADOGO, Greffier

2026R00221 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, assistée d'Adrien SAVADOGO, Greffier

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/ 02075 ORDONNANCE N 251/ 13 DU 11 Avril 2013 Monsieur Adrian X... ... 53120 BRECE APPELANT CAISSE R. S.

Moldovan, Lucreţia Moldovan, Maria Lăcătuş, Ferdinand Lăcătuş, Adrian Moldovan, Petru “Gălbinuş” Lăcătuş, Petru “Petrişor” Lăcătuş, Persida Dorina Rostaş, Mariana Moldovan, Bazil-Sami Lăcătuş and Lucaci

résulte des constatations de l'arrêt que la victime des maladies professionnelles déclarées en 2015 avait, avant son embauche par l'exposante en 2011, notamment travaillé pour les sociétés Manpower puis Adia

ADRIAN Y..., - les conclusions de M.

  Romania 06/03/2018 Jószef KARÁCSONY 1956 Sfântu Gheoghe Romanian Adrian MÎLCU 3 13068/18 Fail v.

#Adriaen van Zaanen v Court of Auditors of the European Union.#Case C-184/80.

. # Strafverfahren gegen Adriano Grosoli. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Pretura di Padova - Italien. # Höchstpreise für Rindfleisch. # Rechtssache 223/78.

Y... la somme de 30. 000 euros, outre les frais irrépétibles de l'instance ; AUX MOTIFS QUE le fait que la SAS ADRIAN INDUSTRIES qui a repris les activités de la SA ADRIAN après l'ouverture de la procédure

en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 19 mars 1996), statuant sur renvoi après cassation, que, le 28 septembre 1987, Adriana

Paris (1er), en cassation de six arrêts rendus le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1 / L'Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI