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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2604211_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Huard, représentant M. A..., qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens.
Source officielleREFERES 2ème Section
697615f0cdc6046d47a90c3f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LEFEUVRE ARCHITECTES sollicite de : Juger que la SELARL G. [F] - E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430b9066fd7c90fc2784
19 janvier 2023
19 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c7f117cdc6046d474bf77a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MOYENS DES PARTIES Par assignation du 18 février 2025, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] LANDRES, représentée par la SCP LEFEBVRE, prise en la personne de Maître Laurent LEFEBVRE, sollicite du Tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6262483fb1a50c277d4c5b63
21 avril 2022
21 avril 2022
Donner un avis sur le taux de déficit fonctionnel médicalement imputable à l'accident, .
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a007
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Janvier 2007 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de DREUX No Chambre : No Section : No RG : 06/001712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65c3d9f0c432ce7d11a7019b
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Monsieur [K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Non-comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Fabien ARCHAMBAUD, Assesseur Dominique SEMERIA, Assesseur assistée de Marie LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8a9b3c8605deec1fb1
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Olivier POIX ARRÊT : - RENDU PAR DEFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
affectant le planétarium situé à Saint Michel l'Observatoire ; 2°) de mettre à la charge des sociétés SMC BTP, Audita Assurances, Berlengues Bruno et Nicolas, Gan Assurances, CBTS, l'Atelier Kuntz Lefevre
Source officielleRéférés
686dfcaf2abc72c5727a02bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda67e13738deb104aff81d
4 juillet 2019
4 juillet 2019
de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031, substitué à l'audience par Me Yan Vancauwenberghe, avocat au barreau de Paris, toque : R031 COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df49477fe04f5cc6549
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7103
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6b71469e057d789af8
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01766 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FB36-11 Monsieur [V] [T] Représentant : Me Jessy LEFEVRE de la SAS CABINET JESSY LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentés par Me Chantal MEININGER BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant Me Michel LEFEVRE-FRANQUET
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
ALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNEc/DEFENDEURS
652f7908b053208318995af5
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[B] a examiné et donné son avis sur chacun des devis présentés par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10294
28 mai 2025
28 mai 2025
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bouthors, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10304
28 mai 2025
28 mai 2025
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [K], de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10720
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10125
11 mars 2026
11 mars 2026
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de M.
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