Veuillez indiquer les périodes de travail ou de repos, selon le cas, par un X , Nombre Commentaires Le marin ne doit pas remplir cette partie Heures Date 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16

Article 1

—

Codes NAF : 08. 12Z, 08. 91Z, 08. 93Z, 08. 99Z, 13. 10Z, 13. 20Z, 13. 30Z, 13. 91Z, 13. 92Z, 13. 93Z, 13. 94Z, 13. 95Z, 13. 96Z, 13. 99Z, 14. 12Z, 14. 13Z, 14. 14Z, 14. 19Z, 14. 31Z, 14. 39Z, 16. 21Z, 16. 23Z, 16. 24Z, 16. 29Z, 17. 21B, 17. 21C, 17. 22Z

Article 219-13

—

Un ou des émetteurs-récepteurs VHF portatifs SMDSM installés conformément au paragraphe 4 de l'article 219-08, à raison de : - un appareil pour les navires transportant 100 passagers au plus ; - deux appareils pour les navires transportant de 101 à 199

Article Annexe

—

CISD 01 Metz 02 Lille 03 Metz 04 Metz 05 Metz 06 Metz 07 Metz 08

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article 223 a-II-2/29

—

, les escaliers et les échappées situés à l'intérieur des locaux d'habitation, ou 1.2. un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée, de détection et d'alarme d'incendie d'un type approuvé, conforme aux prescriptions de l'article 223a-II-2/08

Article 2

—

. - Plasmas chauds ; Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ; Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ; Section 15 : Systèmes

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

et revêtements muraux similaires. 49-10 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. 50-07 Tissus de soie ou de déchets de soie. 51-11 à 51-13 Tous produits de ces positions. 52-08

Article Annexe II

—

Côte-d'Or (21), Doubs (25), Drôme (26), Isère (38), Jura (39), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Vaucluse (84) Nord DDTM du Nord Aisne (02), Ardennes (08

Article 2

—

:=======================:========================================: : : MOIS DE : : : DESIGNATION :----------------------------------------: : : 08/1982 :

Article 1

—

Toutefois, pour les nouvelles visites techniques passées dans le délai d'un mois à compter de la date de refus du véhicule, la redevance due pour chaque visite est fixée comme suit : -dans le cas des véhicules de transport en commun de personnes : 33, 08

Article 214-3.09

—

La certification des examens à fond par la personne compétente, telle que prévue à l'article 214-3/08, est effectuée directement dans ce registre. Le registre doit se trouver à bord de tous les navires visés à l'article 214-1/01.

Article ANNEXE I

—

42 ca Arles KA 3 Généraux 30 ha 96 a 25 ca Arles KA 22 Généraux 39 ha 81 a 04 ca Arles KA 25 Généraux 00 ha 33 a 20 ca Arles KA 26 Généraux 98 ha 58 a 67 ca Arles KA 29 Généraux 00 ha 46 a 08

Article Annexe I (suite)

—

Ardennes Les Ayvelles 08 Ardennes Charleville-Mézières 08 Ardennes La Francheville 08 Ardennes Montcy-Notre-Dame 08 Ardennes Prix-lès-Mézières 08 Ardennes Saint-Laurent 08 Ardennes Villers-Semeuse

LEGIARTI000050015040

—

id=xTFpZINhOc-g2Eq_jCfW3ya9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo= Vous pouvez consulter l'intégralité du texte n° 8 avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0058 du 08 mars 2020 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr

Article Annexe

—

de 1re classe 33 % en 2009 30 % en 2010 30 % en 2011 Adjoint technique principal de 2ème classe 25 % Adjoint technique principal de 1re classe 10 % Corps des assistants de service social (régi par le décret n° 91-783 du 01 / 08

LEGIARTI000028332715

—

08 FRB1R585 SEMOY B6--0100 LA SEMOY Cours français de la Semoy, de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse 08 FRB1R600 VIROIN 2 B71-0200 LE VIROIN Cours français du Viroin de la frontière avec

Article Annexe

—

Rhône-Alpes - Auvergne, 50, rue de Saint-Cyr, 69251 Lyon Cedex 09 779 838 366 801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon, 72030 Le Mans Cedex 09 440 048 882 430 159,16 AREAS assurances dommages, 47-49, rue de Miromesnil, 75380 Paris Cedex 08

Article Annexe III

—

SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales 08

Article Annexe III

—

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