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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fecd58014677422233

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

D... du 16 septembre 1996) ; qu'enfin, l'expert-comptable de la société Createc avait attesté que, lors de prise de fonction en qualité de gérante de droit en juin 1994, Mme Z... était "professeur de français

Source officielle

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CC

cr

61372606cd580146774225f8

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

. ; que ce document avait été retrouvé chez une " copine " dont Francis Z... se refusait à donner le nom ; que l audition du docteur G..., adjoint au professeur D..., établissait que l échocardiographie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003370_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Mme B, professeure des écoles, exerce au sein d'une école élémentaire sur la commune d'Aix-en-Provence.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007739972

Admin. suprême

2 mars 1988

2 mars 1988

Jean X..., professeur agrégé d'arts plastiques, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision, en date du 23 mai 1986 par laquelle le ministre de l'éducation nationale a refusé

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007768839

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

X..., professeur-odontologiste des services de consultation dentaire au centre hospitalier et universitaire de Montpellier, a refusé de signer la liste de présence prévue par le mécanisme de contrôle des

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007795208

Admin. suprême

20 juin 1990

20 juin 1990

de pouvoir la délibération de la commission de spécialité et d'établissement n° 1 de l'université de Bordeaux III en date du 18 mars 1988 en tant qu'elle n'a pas retenu sa candidature au poste de professeur

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651978

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

JACQUES , PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE, DEMEURANT ...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007643842

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

DE SKI FRANCAIS, TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU SECRETAIRE D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE, DU 1ER AOUT 1973, CONCERNANT L'ATTRIBUTION DES BREVETS D'ETAT DE MONITEUR, D'ENTRAINEUR ET DE PROFESSEUR

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CA

5e chambre civile

6a1fbb4dcdc6046d47e959c7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[V] [T] sur la base du rapport d'expertise du professeur [J]. Par exploit du 27 mars 2015, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005465_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

B C, professeur des écoles affecté à l'école maternelle Anatole France de Champigny-sur-Marne, a sollicité, le 25 septembre 2019, auprès de l'inspecteur de l'éducation nationale, un rendez-vous médical

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303950_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

C... a été recruté comme professeur d’arabe au collège Bouéni M’titi de Labattoir à Mayotte, par contrat à durée déterminée du 23 octobre 2017 jusqu’au 19 août 2023.

Source officielle
CC

cr

6079a85f9ba5988459c4d03c

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

voie du livre est consommé par la distribution ou la mise en vente de ce livre ; qu'il y a donc lieu, en l'espèce, de rechercher la date de la distribution ou de la mise en vente du livre " Madame le Proviseur

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008002655

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat: 1°) d'annuler la décision, en date du 13 février 1995, par laquelle le proviseur du lycée La Fontaine à Niamey, Niger, chargé de la gestion dudit établissement,

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008004790

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision, en date du 13 février 1995, par laquelle le proviseur du lycée La Fontaine à Niamey, Niger, chargé de la gestion dudit établissement,

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008002638

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision, en date du 13 février 1995, par laquelle le proviseur du lycée La Fontaine à Niamey, Niger, chargé de la gestion dudit établissement,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302852_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il résulte de l'instruction que la professeure de français de B D, élève de seconde, a été absente du 3 janvier 2023 jusqu'au 15 juin 2023 et qu'elle n'a pas été remplacée jusqu'au 2 mai 2023 a minima

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302856_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il résulte de l'instruction que la professeure de français C B, élève de seconde, a été absente du 3 janvier 2023 jusqu'au 15 juin 2023 et qu'elle n'a pas été remplacée jusqu'au 2 mai 2023 a minima et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302858_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il résulte de l'instruction que la professeure de français de A E, élève de seconde, a été absente du 3 janvier 2023 jusqu'au 15 juin 2023 et qu'elle n'a pas été remplacée jusqu'au 2 mai 2023 a minima

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302860_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il résulte de l'instruction que la professeure de français de B C, élève de seconde, a été absente du 3 janvier 2023 jusqu'au 15 juin 2023 et qu'elle n'a pas été remplacée jusqu'au 2 mai 2023 a minima

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302862_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

soutenus dont il sera fait une juste appréciation à hauteur de 10 euros par heure d'enseignement non assurée soit 580 euros ; - lui-même, contraint au quotidien de s'assurer de la présence d'un professeur

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