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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 958 résultats pour « liste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 8

—

La liste des personnes et des organismes agréés est publiée au Journal officiel de la République française.

Article Annexe VI

—

LISTE DES PLANTES POUVANT ÊTRE ADMISSIBLES EN MÉLANGE DANS UNE SURFACE EN JACHÈRE MELLIFÈRE SIE

Article ANNEXE 3

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article 4

—

Le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats autorisés à subir les épreuves d'admission.

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES PRESTATIONS FINANCIÈRES À CARACTÈRE SOCIAL GÉRÉES PAR L'INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMÉES

Article 114

—

Le tableau de l'ordre des experts-comptables comporte trois sections suivies de onze listes :

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES PRODUITS DONT LA MISE À LA CONSOMMATION OU À L'AVITAILLEMENT DES AÉRONEFS SOUMET À OBLIGATION DE STOCKAGE

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES PRESTATIONS FINANCIÈRES À CARACTÈRE SOCIAL GÉRÉES PAR L'INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMÉES

Article Annexe V

—

LISTE DES CLASSES THÉRAPEUTIQUES DONT LES CONDITIONNEMENTS TRIMESTRIELS SONT CONCERNÉS PAR L'HONORAIRE CONDITIONNEMENT TRIMESTRIEL

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

LEGIARTI000049507506

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE LA DÉFENSE, EN MÉTROPOLE ET DANS LES DÉPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Le jury fixe la liste de classement définitif des candidats admis à l'issue de l'ensemble des épreuves.

Article 5

—

I. - Seuls les organismes listés à l'annexe 4 sont susceptibles d'être partenaires du label.

Article 19

—

Le ministre de l’éducation nationale arrête la liste définitive d’admission dans l’ordre présenté par le jury.

Article 10

—

Le jury établit, pour chaque option, la liste des candidats reconnus aptes à l'emploi d'inspecteur.

Article 6

—

Les étudiants qui n'obtiennent pas le diplôme reçoivent une attestation d'études précisant la liste des modules acquis.

Article Annexe 2

—

LISTE DES COMMUNES VISEES PAR L'APPLICATION DE LA PRISE EN CHARGE PREVUE A L'ARTICLE 2.

Article 19

—

Le ministre de l’éducation nationale arrête la liste définitive d’admission dans l’ordre présenté par le jury.

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